Articles sélectionnés pour le thème : definition de la reunion d'information
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La réunion - Cours - Fiches de révision - L'Etudiant
La réunion est un thème que l'on peut vous soumettre dans l'étude de cas CGRH, on peut vous demander soit de critiquer le déroulement d'une réunion, soit d'en proposer une organisation efficace.
LA REUNION
La réunion est un thème que l'on peut vous soumettre dans l'étude de cas CGRH, on peut vous demander soit de critiquer le déroulement d'une réunion, soit d'en proposer une...
Site :
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Thèmes liés : definition de la reunion d'information descendante / reunion d'information ascendante definition / definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information / organiser une reunion participative
Les réunions d’information - ACEGAA
Fondamentaux de la création et de la gestion d'une association
Réunion d'information collective "Création d'une association : projet, aspects juridiques, emploi"
Le 3e mardi de chaque mois, de 14h à 16h
Cette réunion s'adresse aux porteurs de projets collectifs qui envisagent de créer une association.
Nous abordons, au cours de cette réunion, les points...
Date: 2017-02-22 09:16:15
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Thèmes liés : definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information
Le cadre juridique du partage d’informations dans les ...
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Accueil Services Reperes juridiques Le cadre juridique du partage d'informations dans les domaines sanitaire et médico-social: état des lieux et perspectives
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Le cadre juridique du partage d'informations dans les domaines sanitaire et médico-social: état des lieux et perspectives
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Date: 2017-02-22 06:56:26
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Thèmes liés : domaines d application de l information / application de l article 2 du decret / les differents domaines d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE admin 2015-06-29T08:07:24+00:00
Un vote a eu lieu au dernier CE pour l'élection d'un membre au CCE. Est-ce que ce vote est confidentiel lors de la rédaction du PV final ?
×
Afin de pouvoir enregistrer les débats, faut-il voter à chaque réunion, ou une seule fois pour...
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Thèmes liés : definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information
L'économie sociale et solidaire | Gouvernement.fr
L'économie sociale et solidaire
Mis à jour le 28 novembre 2016 - Projet porté par Martine Pinville
La loi ESS du 31 juillet 2014 reconnaît enfin pleinement l'apport à l'économie française de ce secteur qui pèse 10 % du PIB et représente plus de 2,3 millions de salariés. Depuis le 1er janvier 2015, le nouveau statut de Scop d'amorçage permet aux salariés d'être minoritaires au capital...
Date: 2017-02-21 14:01:48
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http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / democratie et developpement social economique / l'application de la loi dans le temps cas pratique / application de l article 2 du decret
Délibérations du conseil municipal - [MAIRIES 02]
Délibérations du conseil municipal
dimanche 30 avril 2006 par jeanlou
Les délibérations des assemblées élues
Les assemblées des communes, départements et régions expriment leurs décisions par le biais de délibérations. Leur validité est conditionnée par des règles d'organisation et de rédaction. A suivre sous peine de censure du juge administratif.
Quelles sont les règles de...
Date: 2017-02-22 05:30:26
Site :
http://www.ticasso.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-02-17 12:24:09
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Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Le Budget Participatif ? - Budget Participatif - Paris
La Charte de #NotreBudget
Préambule
Depuis 2001, la Ville de Paris a associé les Parisiens de façon accrue à la politique municipale, en s'appuyant notamment sur les conseils de quartier, les comptes rendus de mandat, les réunions de concertation. L'essor de la participation et de l'engagement citoyen constitue un enjeu démocratique majeur, garant de la cohésion sociale et du « vivre...
Site :
budgetparticipatif.paris.fr
MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
d) Exclusion temporaire de la classe
e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : application de l article 16 de la constitution / tribunal de l'application des peines definition / l application s est arrete / loi mise a disposition du tribunal d'application des peines / definition de la reunion d'information
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
Tableau synoptique des décrets d'application 147
Introduction générale
Le Gouvernement a présenté le 18 juin 2015 une « Stratégie Numérique » ambitieuse pour la nation : il s'agit de repenser en profondeur l'action publique à l'aune de cette nouvelle révolution industrielle et sociétale, pour faire de la France une République numérique. Intitulé « La République numérique en...
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http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / champs d'application de la loi informatique et libertes / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Loi n° 2002-276 du 27/02/02 relative à la démocratie de ...
Loi n° 2002-276 du 27/02/02 relative à la démocratie de proximité
(JO du 28 février 2002)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : De la démocratie de proximité
Chapitre I : Participation des habitants à la vie locale
Article 1er de la loi du 27 février 2002
I. 1. Le chapitre II du titre IV du livre...
Date: 2017-02-22 05:33:05
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : definition collectivite territoriale droit / definition collectivite territoriale constitution / programme d'installation de l'application / l'application de l'article 55 de la constitution / executer le programme d'installation de l'application
Produits - eco-jonction.com
Vous rêvez d'avoir le don d'ubiquité ?
Oubliez ce que vous connaissez des visioconférences. Grâce au robot de téléprésence Beam Pro, les réunions à distance prennent une toute autre dimension. En plus des solutions audio et vidéo classiques, Beam Pro vous permet de vous déplacer virtuellement, en toute liberté, à plusieurs endroits et en même temps. Conçu pour un usage...
Site :
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Thèmes liés : domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information
Savoirs CDI: La distinction revue de presse, panorama de ...
La distinction revue de presse, panorama de presse
La distinction revue de presse, panorama de presse
par Philippe Puerto,
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L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce monopole qui bénéficie à l'auteur est assorti d'exceptions qui ne seront pas formalisées avant...
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reseau-canope.fr
Thèmes liés : document d application de l education musicale / cour de cassation et l application du droit en france / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps citation / l'application de la loi dans le temps resume
LOI no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la ...
LOI no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité (1)
NOR : INTX0100065L
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
TITRE Ier
DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE
Chapitre Ier
Participation des habitants à la vie locale
Article 1er
I. - 1. Le chapitre II du titre IV du livre Ier de la deuxième...
Date: 2005-06-10 09:03:06
Site :
http://admi.net
LA PROTECTION DES ACTIONNAIRES ... - droit-td.blogspot.fr
Pour garantir une participation active des actionnaires aux assemblées, la loi sur la société anonyme a organisé un véritable droit à l'information que doivent recevoir les actionnaires, en définissant les informations qui doivent être diffusées et même le contrôle de la fiabilité de cette information. C'est ce qu'on va aborder lors du premier point (A) de ce paragraphe tandis que le...
Date: 2016-04-07 12:58:20
Site :
http://droit-td.blogspot.fr
Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / domaines d application de l information / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / l'application de la loi dans le temps cas pratique corrige / l'application de la loi dans le temps cas pratique
IBM iNotes 9.0 Social Edition - Aide - infolib.lotus.com
Lorsque vous imprimez ce document, certains éléments de style sont supprimés pour générer une sortie d'impression de meilleure qualité. Voici quelques astuces concernant l'impression :
La longueur du document peut excéder les possibilités d'impression du navigateur. Microsoft Internet Explorer a démontré sa capacité à imprimer avec succès des fichiers de grande taille.
Ce document...
Date: 2013-02-01 14:52:16
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http://infolib.lotus.com
Thèmes liés : veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / erreur d application l instruction / programme d installation de l application
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour : 1er janvier 2018
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 103
Constitution du 4 octobre 1958 212
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 239
Préambule de...
Date: 2018-01-02 08:52:59
Site :
senat.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
BO spécial n°8 du 13 juillet 2000 - Ministère de l ...
Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche
Spécial N°8 du 13 juillet
www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/proced.htm - vaguemestre@education.gouv.fr
PROC�?DURES DISCIPLINAIRES
D�?CRET MODIFIANT LE D�?CRET N°85-924 DU 30 AOUT 1985 RELATIF AUX �?TABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX...
Date: 2011-11-29 13:03:18
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace / champ d'application de la loi penale dans l'espace / circulaire d'application de l'arrete du 2 fevrier 1998 / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 8
La gestion du changement dans l’entreprise - CREG
Le diagnostic Recherche et Développement permet à l'entreprise, en fonction de l'évolution de son environnement, de changer ses priorités et par conséquent, de modifier ses choix en matière d'innovations, de développement de nouveaux produits et nouveaux procédés compte tenu de la durée de plus en plus réduite du cycle de vie des produits. Le diagnostic des ressources humaines permet...
Date: 2017-02-22 05:49:42
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d'application de l'informatique / domaines d application de l information
cameroun : organisation du ministère de l'eau et de l ...
La sous-direction de l'Accueil, du courrier et de liaison ;
Le service de la Documentation et des Archives.
Section 1 : De la division des affaires juridiques.
Article 10 : (1) Placée sous l'autorité d'un Chef de Division, la Division des Affaires juridiques est chargée :
De la préparation et de la mise en forme des projets de convention ou de texte à caractère législatif ou...
Date: 2017-02-22 07:12:07
Site :
http://www.atangana-eteme-emeran.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / les domaines d'application de l'informatique industriel
Guide de l'assistance technique - international.gc.ca
U.S. Department of State, Office of Overseas Schools (anglais seulement)
Chapitre 2 - Exigences préalables à l'affectation
Ce chapitre décrit les exigences auxquelles il faut satisfaire avant la signature d'un contrat. Il décrit également les diverses tâches dont doit s'acquitter le coopérant/conseiller après la signature du contrat en prévision de l'affectation à l'étranger ou pendant...
Site :
http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information / application l instruction
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2017-11-21 18:35:56
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Thèmes liés : domaines d application de l information / champ d'application de la loi penale dans l'espace / s inscrit dans l evolution de la democratie en france / articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace / application de la loi penale dans l'espace cas pratique
Instruction générale du Bureau de l'Assemblée nationale ...
L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :
1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.
2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.
3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.
4. Arrêté du 9 décembre...
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Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution / l application s est arrete / application de l article 55 de la constitution / application de l article 16 de la constitution / programme d'installation de l'application
Décisions administratives individuelles et principe de ...
Déchets : conclusions de l'Avocat général à la Cour de justice de l'Union européenne sur la qualification d'emballage (affaire des mandrins)
22h27 16 juil. 2016
Décisions administratives individuelles et principe de sécurité juridique : en l'absence d'information sur les délais et voies de recours, le délai raisonnable de recours est, en principe, d'un an (Conseil d'Etat)
Par un arrêt...
Date: 2018-01-11 00:56:23
Site :
http://www.arnaudgossement.com
Thèmes liés : application de l article 16 de la constitution / definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information / l application s est arrete
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / les differents champs d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique medicale
Correctifs ou solutions de contournement pour les ...
Correctifs ou solutions de contournement pour les problèmes récents dans Outlook pour Windows
Applicable à : Outlook 2016 Outlook 2013 Plus... Moins
Dernière mise à jour : décembre 2017
Pour les problèmes qui ne sont pas abordés dans cette page, nous vous proposons plusieurs outils vous permettant de diagnostiquer et résoudre automatiquement un large éventail de problèmes liés à...
Site :
https://support.office.com
Thèmes liés : mise a jour application windows 8 en attente / veuillez executer le programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / exe erreur d application l instruction / erreur d application l instruction
Circulaire n° 93-15 du 25 mars 1993 relative à l ...
Accueil du site || Les membres du CHSCT || Circulaire n° 93-15 du 25 mars 1993 relative à l'application de la loi sur les CHSCT
Circulaire n° 93-15 du 25 mars 1993 relative à l'application de la loi sur les CHSCT
(Non parue au Journal officiel)
Circulaire expurgée des dispositions qui ont été annulées pour excès de pouvoir par le Conseil d'Etat dans sa séance du 12 juin...
Date: 2017-12-07 05:09:28
Site :
http://www.chsct.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / 20 decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / decembre 1993 relative a l application des decrets statutaires / 1993 relative a l application des decrets statutaires / 20 decembre 1993 relative a l application des decrets
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-11-24 08:35:00
Site :
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A2 : Préparer l'ordre du jour d'une réunion
Rubrique : Préparer et animer une réunion > Fiches pratiques
A2 : Préparer l'ordre du jour d'une réunion
En démocratie participative, la préparation d'un ordre du jour nécessite que l'on porte une attention toute particulière à associer les participants au choix des sujets à traiter. Il est pour cela conseillé de procéder en trois étapes :
1 - Recueillir toutes les propositions...
Site :
http://www.reveeveille.net
Thèmes liés : definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information
Démocratie participative — Wikipédia
En ce sens, la participation citoyenne est intrinsèquement lié au droit d'accès à l'information , ce qui est formalisé, par exemple, dans la Convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement de 1998.
Démocratie et cohésion sociale[ modifier | modifier le code ]
Si la démocratie est...
Date: 2017-02-19 09:34:42
Site :
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Thèmes liés : democratie locale et participation citoyenne / democratie locale participative representative / domaines d application de l information / developpement durable et democratie participative la dynamique performative locale / democratie representative participative deliberative
Démocratie participative — Wikipédia
Fondements[ modifier | modifier le code ]
L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du...
Date: 2017-02-19 09:34:42
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Thèmes liés : democratie locale participative representative / democratie locale et participation citoyenne / developpement durable et democratie participative la dynamique performative locale / democratie representative participative deliberative / domaines d application de l information
N° 1341 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 septembre 2013.
PROJET DE LOI
d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures
de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration...
Démocratie participative — Wikipédia
La participation locale sert alors de prétexte au renforcement de l'exécutif local : plus on crée des structures de participation, plus on monopolise l'espace public local et moins on délibère.
Enjeux Modifier
Dépasser les paradoxes du gouvernement représentatif Modifier
Bernard Manin , dans son ouvrage Principes du gouvernement représentatif [41] , met en lumière l'actuel paradoxe du...
Date: 2017-02-19 09:34:42
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Thèmes liés : democratie representative participative deliberative / domaines d application de l information / democratie locale participative representative / democratie locale et participation citoyenne / faut il opposer democratie representative et democratie participative
Démocratie — Wikipédia - wikipedia.org
Thucydide et Périclès[ modifier | modifier le code ]
Dans l'oraison funèbre de la Guerre du Péloponnèse, Thucydide rapporte les propos qu'aurait tenu Périclès au sujet de la nature de la démocratie athénienne. La démocratie y est définie par le fait que la majorité y gouverne. Cette description du régime athénien fait l'éloge d'un système politique où les honneurs (magistratures)...
Date: 2017-12-05 08:14:58
Site :
https://www.wikipedia.org
N° 2792 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet ...
INTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
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Thèmes liés : formation professionnelle democratie participative / definition code general des collectivites territoriales / definition de la reunion d'information / definition de la reunion d information / centrale d'achat collectivite territoriale
Livre I : Dispositions communes (Partie législative) | AIDA
Livre I : Dispositions communes (Partie législative)
(JO n° 219 du 21 septembre 2000)
Livre I : Dispositions communes
Modifié par les ordonnances n° 2000-914 du 18 septembre 2000, n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004, n° 2005-655 du 8 juin 2005 et par les lois n° 2002-276 du 27 février 2002, n° 2003-591 du 2 juillet 2003, n° 2003-699 du 30 juillet 2003,...
Date: 2017-02-22 02:43:13
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
Le bail d'habitation après la loi "ALUR"
7 Voir aussi
1. Le champ d'application de la loi
Comme auparavant, la loi du 6 juillet 1989 modifiée (N° Lexbase : L8461AGH) s'applique à la location nue à titre de résidence principale ; en revanche, elle s'applique désormais à la location meublée à titre de résidence principale, qui était jusque là soumise à un régime plus souple prévu par l'article L. 632-1 du Code de la...
Date: 2017-11-06 09:27:07
Site :
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / principe de l'application de la loi penale dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps cours / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique
Moniteur Belge - Belgisch Staatsblad - Choix de la langue ...
Pour l'application de l'alinéa 1er, il y a lieu d'entendre par :
1° « apte » : le candidat est apte pour une fonction dans les services de police;
2° « inapte » : le candidat n'entre pas actuellement, pour des raisons médicales, en ligne de compte pour une fonction au sein des services de police. Les anomalies décelées lors de l'épreuve d'aptitude médicale ne sont cependant pas de...
Date: 2011-12-19 08:28:41
Site :
http://www.smdpol.be
Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution / champs d'application de l'informatique medicale / champs d'application de l informatique medicale / application de l article 55 de la constitution
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
IV. Modalités d'application 78
PRÉAMBULE
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / programme d'installation de l'application
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Résumé
Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
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Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Sénat (France) — Wikipédia
Il est affecté au Sénat conservateur en 1799, et à toutes les chambres hautes successives : Chambre des pairs de la Restauration et de la Monarchie de Juillet , Sénat du Second Empire et Sénat de la Troisième République à partir de 1799 [N 1] . En 1940, le Palais est occupé par l'�?tat-Major de la Luftwaffe -ouest, avant de devenir, en 1944 le siège de l' Assemblée consultative...
Date: 2017-02-21 14:24:22
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Thèmes liés : senat controle de l'application des lois / commission pour le controle de l'application des lois / domaines d application de l information / controle de l application des lois sociales / decret d application de l ordonnance du 31 juillet 2014
Bilan social — Wikipédia
Frais de personnel [T 24]
Valeur ajoutée ou chiffre d'affaires.
2.6 Participation financière des salariés
Montant global de la réserve de participation [T 25]
Montant moyen de la participation et / ou de l'intéressement par salarié bénéficiaire [T 26] [I]
Part du capital détenu par les salariés [T 27] grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement,...
Date: 2017-11-22 11:36:18
Site :
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Thèmes liés : application de l article 2 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 30 5 du decret / reunion d'information ascendante definition / definition de la reunion d'information descendante
MENH1506032C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Plan numérique
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)
Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015
NOR : MENH1506032C
circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011 / decret d application de l ordonnance du 8 / circulaire d application de l arrete / decrets d application de l ordonnance
Contrôle de l'application des lois 2009 - Rapport annuel ...
S O M M A I R E
Pages
AVANT-PROPOS....7 .....................................................................................................................
PREMIÈRE PARTIE :....................................................................................... ..13........................ PRINCIPALES DONNÉES STATISTIQUES............
Site :
youscribe.com
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / senat controle de l'application des lois / rapport annuel de controle de l'application des lois
Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage ...
Il convient d'organiser des réunions, notamment au niveau des bassins de formation, avant l'élaboration des projets d'ouverture par les établissements. Les principaux de collège, les proviseurs de lycée professionnel et les directeurs des centres de formation d'apprentis concernés seront invités à y participer. Ces réunions auront notamment pour objectif d'envisager les partenariats...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / l application s est arrete / fiche technique d'une application informatique / definition d'une application informatique / definition de la reunion d'information
circulaire DHOS du 19.02.2002 - social-sante.gouv.fr
(Texte non paru au Journal officiel)
Références :
Loi n° 99-477 du 9 juin 1999 visant à garantir le droit d'accès aux soins palliatifs ;
Décret n° 2000-1004 du 16 octobre 2000 relatif à la convention type prévue à l'article L. 1111-5 du code de la santé publique ;
Circulaire DGS/3 D du 26 août 1986 relative à l'organisation des soins et à l'accompagnement des malades en...
Date: 2012-05-09 17:55:38
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / domaines d application de l information / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique / application de l article 30 5 du decret n
N° 1885 - Rapport d'information de MM. Jacques Le Guen et ...
1 186 628
Source : rapport de l'IGF/IGA/CGIET
La consommation totale (supercarburant et gazole routier) des quatre départements d'outre-mer s'élève à environ 1,2 million de m3, pour une population totale de 1,8 million d'habitants. Afin de mieux apprécier le volume réel de ce marché dont l'ensemble des personnes auditionnées par la mission d'information a souligné l'étroitesse, il...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : decret d application de l ordonnance du 8 decembre 2005 / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Démocratie participative : définition de Démocratie ...
Selon Michel Koebel (Le pouvoir local ou la démocratie improbable), la démocratie participative se limiterait à une simple consultation du citoyen, l'élu conservant le pouvoir de décision effectif [4] , [5] .
À partir d'analyses portant sur les instruments spécifiques de participation, Marion Paoletti (1997) [6] et Sandrine Rui (2004) [7] ont montré la façon dont les élus locaux...
Telechargements - Académie de Lille
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
http://www.ac-lille.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011 / circulaire d'application de l'arrete du 22 juin 2007 / circulaire d'application de l'arrete du 8 novembre 2013 / circulaire d'application de l'arrete du 2 fevrier 1998