Articles sélectionnés pour le thème : se mettre a l'imperatif
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N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
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Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / l'application de l'article 55 de la constitution / collectivites d outre mer dotees de l autonomie / application de l article 30 5 du decret n 56 / application de l article 55 de la constitution
Polylog SA | Base de connaissances
Dimanche 24 septembre 2017, le peuple suisse a rejeté le projet «Prévoyance vieillesse 2020». À compter du 1er janvier 2018, les taux de la TVA seront donc plus bas qu'actuellement, soit :
Taux normal de 8 % à 7.7 %
Taux spécial de 3,8 % à 3,7 %
Taux réduit reste inchangé à 2,5 %
Cette FAQ aborde la façon de traiter ce changement et précise la manière d'utiliser simultanément...
Site :
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Thèmes liés : veuillez executer le programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / vous ne pouvez pas ouvrir l application
Les différences entre Wave texturizer et un défrisage sur ...
Pour vous quelle est la différence entre wave et curl?
Merci
Bonjour Fabie,
Vous souhaitez connaître la différence entre un Wave et un Curl.
Le Wave consiste à appliquer une crème texturante sur les cheveux pour détendre les boucles. De ce fait, un cheveu crépu ou très frisé deviendra bouclé ou ondulé. Le résultat dépendra du temps de pause de la crème.
Le Curl quant à lui est une...
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Thèmes liés : vous ne pouvez pas ouvrir l application / l application s est arrete / l'application / application l instruction / l application
Windows Update (Microsoft Update) - Assiste.com
Windows Update et la lenteur du service
Le temps de balayage de l'ordinateur et de recherche des mises à jour est, parfois, anormalement long (30 minutes à 2 heures !), même lorsqu'utilisé loin des grands cycles de mises à jour (second mardi de chaque mois). Cela pousse alors l'utilisateur à légitimement se demander ce que fait Microsoft et quelles sont les informations copiées depuis son...
Site :
http://assiste.com
Thèmes liés : mise a jour application windows 8 en attente / windows installer erreur lors de l application des differences / windows installer erreur lors de l application / executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application
Le vote d'actionnaires à distance | Stanley Claisse ...
Le vote d'actionnaires à distance
tags:
protection
L'utilisation de moyens de communication en vue de voter aux conseils et assemblées générales des sociétés anonymes n'est pas nouvelle. Plusieurs systèmes de vote par correspondance ou pas procuration sont couramment utilisés actuellement en vue de limiter les déplacements physiques des actionnaires.
Le développement des réseaux...
Date: 2017-12-07 10:30:09
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Thèmes liés : vote electronique assemblee generale / faut il un s a l'imperatif / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif / systeme vote electronique interactif
EXTINCTION NOCTURNE : RESPONSABILITES DU MAIRE - CDMF ...
Intervention de Me Sandrine FIAT lors du 1er salon de l'éclairage organisé par le SEDI le 17 juin 2015
INTRODUCTION
Le Service de l'éclairage public a pris naissance dans de très anciennes prescriptions de Police, qui imposaient aux riverains des voies de circulation de procéder eux-mêmes à leur éclairage. Des édits royaux imposaient ainsi aux habitants de mettre à leurs fenêtres...
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Convertisseurs A/N et N/A - bedwani.ch
Principe.
Un schéma de principe est donné figure 24. On y trouve principalement une référence de tension, un CNA, un comparateur et un séquenceur logique piloté par horloge.
Le séquenceur logique délivre un code binaire à l'entrée du CNA. La tension de sortie de ce CNA est comparée à la tension à mesurer, et en fonction du résultat, le code binaire est modifié de manière à...
Date: 2006-10-01 19:01:52
Site :
http://www.bedwani.ch
Thèmes liés : l'application de la loi dans le temps cas pratique / se mettre a l'imperatif
Administration et Gestion | ISEG CESMI
Objectifs :
Les objectifs du cours de Recherche Opérationnelle de Gestion sont multiples, permettant de donner à l'étudiant une formation de base à l'approche quantitativedes problèmes de gestion de l'entreprise tels que la planification de la production;
l'ordonnancement de projets;
la gestion des stocks;
la gestion de la capacité,. . .
En ce sens , nous essayerons d'y...
Site :
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Thèmes liés : banque d information sur le personnel des collectivites locales / collectivites publiques locales / se mettre a l'imperatif / mettre un texte au present de l'imperatif
N° 4019 - Rapport d'information de MM. François Cornut ...
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / application de l article 16 de la constitution
Comment trouver une problématique et des idées pour un ...
Accueil / Bac /Comment trouver une problématique et des idées pour un commentaire composé ?
Comment trouver une problématique et des idées pour un commentaire composé ?
Principes généraux concernant le commentaire
Un commentaire composé consiste en une étude structurée et argumentée d'un texte donné. L'ensemble s'appuie sur une « problématique », c'est-à-dire une sorte de...
Date: 2017-12-07 08:19:30
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Thèmes liés : mettre un texte au present de l'imperatif / texte au present de l'imperatif / mettre un texte a l'imperatif / verbe se mettre a l'imperatif / se mettre a l'imperatif
Banque-Assurance-Finances | ISEG CESMI
Plan du cours (Gestion de portefeuille)
Produits de placement
Structuration des portefeuilles (différentes approches)
Gestion de portefeuille (risque/rentabilité)
RECHERCHE OPERATIONNELLE DE GESTION
Objectifs :
Les objectifs du cours de Recherche Opérationnelle de Gestion sont multiples, permettant de donner à l'étudiant une formation de base à l'approche quantitative des problèmes...
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Thèmes liés : banque d information sur le personnel des collectivites locales / finances publiques collectivites locales / collectivites publiques locales / se mettre a l'imperatif / mettre un texte au present de l'imperatif
Effets "secondaires" après soin. - ZenenSoi
Effets "secondaires" après soin.
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Il arrive à certaines personnes d'éprouver des effets secondaires après un soin. Comme ces effets sont variables d'une personne à l'autre, je n'en dresserai qu'un portrait général basé sur ce que j'ai pu constater au fil de ma pratique. Il semble que ces effets sont habituellement ressentis quelque soit le type de soin énergétique...
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Thèmes liés : se mettre a l'imperatif
Comment trouver une problématique et des idées pour un ...
Accueil / Je prépare le bac /Comment trouver une problématique et des idées pour un commentaire composé ?
Comment trouver une problématique et des idées pour un commentaire composé ?
Principes généraux concernant le commentaire
Un commentaire composé consiste en une étude structurée et argumentée d'un texte donné. L'ensemble s'appuie sur une « problématique », c'est-à-dire...
Date: 2017-02-22 09:12:50
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Thèmes liés : mettre un texte au present de l'imperatif / texte au present de l'imperatif / mettre un texte a l'imperatif / verbe se mettre a l'imperatif / se mettre a l'imperatif
La Poste: la CGT en tête et forte hausse de la CFDT | L ...
lucas1
Vendredi, 5 Décembre, 2014 - 18:43
Il serait temps de se rapprocher de Sud afin de refaire un syndicat puissant. Il suffit de mettre son amour propre dans sa poche. Je connais des responsables de FT/Orange qui n'attendent que cela.
cognard daniel
Vendredi, 5 Décembre, 2014 - 23:27
A la Poste, sur le terrain, les Sud sont souvent des charlots irresponsables !
rossignol
Samedi, 6...
Date: 2018-01-11 06:06:16
Site :
humanite.fr
Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif / se mettre a l'imperatif / imperatif faut il un s / imperatif faut il mettre un s / mettre un s a l'imperatif
Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / programme d'installation de l'application
Le téléchargement de fichiers - Créez votre application ...
image/jpeg
...
Ainsi, il est possible d'ajouter un type inconnu au serveur, il suffit pour cela d'ajouter une section
au fichier. De même, il est possible d'apporter de telles modifications sur le web.xml de votre projet web, afin de limiter l'impact des changements effectués à votre application uniquement, et non pas à toute instance de Tomcat lancée sur votre poste.
Bref, dans notre cas...
Site :
openclassrooms.com
Thèmes liés : activation defini pour l application serveur / activation pour l application serveur / telecharger l application java / vous ne pouvez pas ouvrir l application / application l url de ce projet
20 minutes - Un gros déficit et des mesures choc pour ...
Une info à nous transmettre? Une histoire à nous raconter? Ecrivez-nous à web@20minutes.ch
Projet de budget 2018
12 septembre 2017 11:54; Act: 12.09.2017 17:32 Print
Un gros déficit et des mesures choc pour Genève
par Jérôme Faas - Le canton prévoit 261 millions de pertes. Il veut limer les subsides d'assurance maladie, faire payer les communes et traquer les fraudeurs fiscaux.
Serge Dal...
Site :
http://www.20min.ch
Thèmes liés : l'application de la loi fiscale dans le temps et dans l espace / se mettre a l'imperatif
Démocratie directe et projet de société - AgoraVox le ...
Un reproche couramment adressé à la démocratie directe est de ne pas porter ostensiblement un véritable projet de société et de sembler se limiter à un catalogue de procédures.
Ainsi nous sommes couramment mis en face de raisonnements de ce type : « En mettant la Démocratie Directe comme solution à tous les problèmes, votre discours tend à oublier la fin qui est : quelle société...
Site :
agoravox.fr
Thèmes liés : democratie representative participative directe / quelle est la difference entre democratie directe et democratie representative / difference entre democratie directe et representative / democratie directe et representative / critique de la democratie directe
II Réseaux locaux - laissus.fr
4.1.4 Unicast, multicast et broadcast
Dans la pluspart des technologies de LAN, toutes les stations peuvent écouter toutes les trames qui leur parviennent. Beaucoup d'entres elles ne leur sont pas destinées, et s'il fallait que le système d'exploitation qui gère l'interface réseau s'interrompt à chaque fois pour les examiner, il ne serait pas très utilisable pour les applications de...
Date: 2009-02-27 18:02:59
Site :
http://www.laissus.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / se mettre a l'imperatif
2 ROUES 4 SAISONS | Découvrez les joies du vélo urbain à ...
SUIVANT
Un cadre
Si en art, le cadre sert à délimiter l'oeuvre, en cyclisme, il serait assurément la toile! Le cadre, c'est le coeur du vélo, le support sur lequel on peint toutes les pièces! Il se décline en une multitude de formes et de matériaux afin de « cadrer » avec vos besoins et votre style !
L'acier, un matériau indémodable! Il est durable, peu coûteux et absorbe mieux les...
Date: 2017-02-22 06:02:10
Site :
http://2roues4saisons.org
Thèmes liés : se mettre a l'imperatif
projet de loi relatif à la programmation militaire pour ...
- 3500
0
Ces réductions d'effectifs porteront sur les seuls emplois financés sur les crédits de personnel du ministère de la défense. Au terme de cette évolution, soit en 2019, les effectifs du ministère de la défense s'élèveront ainsi à 242 279 agents en équivalents temps plein.
CHAPITRE II
Dispositions relatives au renseignement
Article 5
L'article 6 nonies de l'ordonnance...
Date: 2013-09-05 10:08:22
Site :
senat.fr
Théâtre Forum et Théâtre Législatif sur l'environnement et ...
Théâtre de l'Ecocitoyen
Théâtre interactif pour un développement durable
Le Théâtre de l'Ecocitoyen utilise une synergie entre sensibilisation/éducation à l'environnement et développement des compétences relationnelles par un ensemble de méthodes et de techniques théâtrales interactives.
Il accompagne les citoyens et les enfants dans un processus de formation, de changement de leurs...
Date: 2010-05-07 13:21:33
Site :
http://echomediens.free.fr
Thèmes liés : collectivite territoriale et enjeux developpement durable / competences collectivites territoriales developpement durable / democratie participative et developpement durable / collectivites territoriales et developpement durable / banque d information sur le personnel des collectivites locales
Conseils aux voyageurs Brazzaville République du Congo - MEAE
Recommandations générales
La sécurité est assurée dans la majeure partie du pays.
Deux zones sont déconseillées sauf raison impérative : une zone à cheval sur le Département du Pool et celui de la Bouenza, incluant notamment les localités de Missafou, Mindouli et Mfouati, où des agressions sont constatées, et la zone frontalière avec la RCA, où des éléments incontrôlés de la...
Date: 2017-12-07 07:23:23
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : se mettre a l'imperatif
La Prévoyance De Branche
Le Conseil d'Etat met fin à la saga de l'accord santé de la Boulangerie
27/07/2016
Prenant acte de la décision de la CJCE (C-25/14 ET C-26/14) du 17 décembre 2015, le Conseil d'Etat annule l'arrêté d'extension de l'avenant n°100 du 27 mai 2011 de la convention collective nationale de la boulangerie.
Cependant, un contrat de prévoyance complémentaire s'inscrivant dans un contexte social...
Site :
http://www.la-prevoyance-de-branche.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique / les differents domaines d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique
Baisser pavillon / Mettre pavillon bas - dictionnaire des ...
. momolala le 16/01/2010 à 16h12 : Toi, là un ouiquinde ? Bé, c'est pas villon fréq...
Le pavillon Echo du code (bleu en haut, rouge en bas), seul, signifie "je viens sur tribord". Je l'envoie avant de m'asseoir à la droite de God.
110. momolala
à 16h50
réponse à
. Elpepe le 16/01/2010 à 16h37 : Le pavillon Echo du code (bleu en haut, rouge en bas), seul, signifie "je viens ...
A sa...
Site :
http://www.expressio.fr
Thèmes liés : se mettre a l'imperatif
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : domaine d'application de l'informatique dans le secteur bancaire / domaines d'application de l'informatique militaire / document d application de l education musicale / domaines d application de l information / les domaines d'application de l'informatique definition
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
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Thèmes liés : definition code general des collectivites territoriales / 2006 pris en application de l article 2 du decret / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / application de l article 2 du decret / les domaines d'application de l'informatique definition
Installer OS X 10.9 Mavericks sur un disque dur externe ...
-sélectionner le futur disque dur externe
-cliquer sur partition, puis sur "actuel" et mettre 1 partition
-mettre Mac OS etendu comme format
-cliquer sur option et mettre GUID
une fois que cela est fait vous devez cliquer sur appliquer et retourner dans l'installation et sélectionner le disque dur externe.
Cette technique fonctionne pour les versions antérieurs telles que...
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Thèmes liés : installer application mac sur disque externe / installation application mac os x / installer mac os x / se mettre a l'imperatif / installation de l application
MATE - Bulletin Officiel N°2005-20: Annonce N°16
Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels
NOR : DEVG0540305C
(Texte non paru au Journal officiel)
Références :
Code de l�?environnement : articles L. 362-1 à L. 362-8 et R. 362-1 à R. 362-5 ;
Code forestier : articles L. 152-1, L. 321-5-1, L. 322-1-1, L. 323-1,...
Date: 2005-10-30 11:00:00
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Thèmes liés : droit penal application de la loi penale dans l'espace / application de la loi penale dans l'espace jurisprudence / application de la loi penale dans l'espace cas pratique / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
Terrain non constructible : autant de règles que d ...
Causes de non constructibilité : la protection de la population
Un Plan local d'urbanisme (PLU) ou un Plan d'occupation des sols (POS) peut délimiter un périmètre inconstructible en raison de risques de catastrophe naturelle (séisme, inondation, avalanches, glissement de terrains) ou technologiques. Explications.
La protection de la population face aux risques naturels majeurs
Quand un...
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Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / domaines d application de l information / plan d'expose sur la democratie / plan d expose sur la democratie / application de l article 2 du decret
Condensation dans les fenêtres par temps froid, faut-il s ...
La condensation dans les fenêtres par temps froid est un phénomène normal. Il faut toutefois s'assurer que le taux d'humidité dans la maison ne dépasse pas la norme prescrite.
«Je viens juste de changer mes fenêtres !»
Lorsque les fenêtres d'une maison ont été remplacées, un problème de buée sur la surface intérieure peut encore survenir. Bien qu'il soit possible que les fenêtres...
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http://blog.duproprio.com
Thèmes liés : faut il un s a l'imperatif / se mettre a l'imperatif
La conduite après usage de stupéfiants ne peut être ...
La conduite après usage de stupéfiants ne peut être prouvée que par analyse sanguine
09/2012 - n° Revue : 0843
Franck Petit, avocat au barreau de Dijon, cabinet SCP Didier et Petit, membre de l'Association des avocats de l'automobile, chargé d'enseignement
DR
Le 15 février 2012, la Cour de cassation a jugé que la condamnation pour conduite d'un véhicule après...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : cour de cassation et l application du droit en france / application de la convention europeenne des droits de l homme / l application s est arrete / l'appel medical dijon / mettre un texte au present de l'imperatif
Moi et les traitements - Mieux vivre ma Polyarthrite ...
1. On m'a proposé une éducation
thérapeutique : qu'est-ce donc ?
2. Puis-je décider moi-même quel traitement suivre en cas de douleur ?
3. Les cures thermales pourraient-elles avoir un effet bénéfique sur ma PR ?
4. J'ai lu que les corticoïdes favorisent la prise de poids, comment y remédier ? Dois-je les arrêter ?
5. Qu'en est-il de mes défenses immunitaires déjà patraques si je...
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http://www.mieux-vivre-ma-pr.com
Thèmes liés : l'apprenti sorcier 2 / l'apprenti pere noel 2 avis / se mettre a l'imperatif / l'apprenti sorcier / l'apprenti pere noel 2
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-02-20 12:29:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : les differents domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique
Conduire en Allemagne - la limitation de vitesse
2
3 mois
Attention: les périphériques peuvent être considérées comme des routes au sein d'agglomérations. Bien que ce soient des autoroutes, les amendes sont plus chères !
L'alcool et les drogues : les amendes sont chères en Allemagne !
Si les PV pour le non-respect d'une limitation de vitesse peuvent sembler élevées, ils palissent en comparaison avec les amendes punissant l'abus...
Site :
https://www.bussgeldkatalog.org
Thèmes liés : se mettre a l'imperatif
Etienne Noel
mercredi 5 décembre 2012 Vive la démocratie !
On l'oublie parfois, la démocratie n'existe pas dans tous les pays et des peuples luttent pour leurs libertés. Ce mercredi soir c'est en pensant à eux aussi que je prêterai à nouveau serment à Schaerbeek: "Je jure fidélité au Roi, obéissance à la Constitution et aux lois du peuple belge".
A Schaerbeek, le débat électoral a été intense...
Site :
http://www.etiennenoel.be
Thèmes liés : democratie histoire politique d'un mot / se mettre a l'imperatif / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif
Mouvement des Indignés — Wikipédia
Contexte international[ modifier | modifier le code ]
Le mouvement du 15 mai naît alors que l'Europe et le monde subissent les conséquences de la crise économique de 2008 , née du scandale de la crise des subprimes [14] . La crise s'étend dans tous les pays du monde : en Islande , la population refuse le sauvetage de certaines banques, alors que le sauvetage de la Grèce par la troïka...
Date: 2017-02-12 22:58:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : partis politiques et democratie representative / parti politique et democratie / france democratie directe ou representative / quelle est la difference entre democratie directe et democratie representative / difference entre democratie directe et representative
La démocratie directe — Baripedia
Introduction
Trait distinctif du système politique suisse
La démocratie directe est un des principaux traits distinctifs du système politique suisse. Des auteurs qui ont fait l'inventaire de tout les votes populaires du XXème siècle, ont constaté que le peuple suisse a autant voté au niveau national que l'ensemble des autres pays réunis. Cela donne l'idée de l'importance de la...
Site :
https://baripedia.org
Thèmes liés : democratie semi directe suisse / pays democratie semi directe / democratie semi directe exemple / democratie directe canton suisse / critique de la democratie semi directe
Contrats publics et collectivités ... - Courrier des maires
1.1. SPLA - exception « in house » ( CE, 6 novembre 2013, Commune de Marsannay-la-Côte : req. n° 365079 )
Si une collectivité territoriale, actionnaire d'une société publique locale d'aménagement (SPLA), peut sur le fondement de l'exception « in house » lui concéder une opération d'aménagement sans publicité et sans mise en concurrence, ce n'est qu'à la condition qu'elle exerce...
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / erreur d application l instruction
Le cadastre - CADA
L'impact de la loi pour une République numérique
Le cadastre
Les données cadastrales relatives à une commune figurent, d'une part, sur le « plan cadastral », document graphique souvent décomposé en feuilles et pages sur lequel sont reportés les numéros et limites des parcelles sans aucune indication nominative, et d'autre part, sur les « matrices cadastrales », document littéral...
Date: 2017-02-22 07:14:16
Site :
http://www.cada.fr
Thèmes liés : l'application de la loi / l application s est arrete / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif / se mettre a l'imperatif
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Avantages statut auto-entrepreneur
ACCRE auto-entrepreneur
Un auto-entrepreneur peut bénficier de l'ACCRE comme tout autre créateur d'entreprise, cependant les modalités de cette aide consistent alors en une réduction du taux de cotisations durant les trois premières années d'activité.
Possibilité cumul ACCRE - statut...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / vous ne pouvez pas ouvrir l application / application l instruction emploie / application de l article 30 5 du decret n
La place du referendum dans la démocratie représentative ...
La place du referendum dans la démocratie représentative
Dissertation : La place du referendum dans la démocratie représentative. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par Nina Ltv o 22 Mars 2017 o Dissertation o 2 706 Mots (11 Pages) o 84 Vues
Page 1 sur 11
La place du referendum dans la démocratie représentative
« Approuvez-vous le projet de loi...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : democratie directe et representative dissertation / france democratie directe ou representative / democratie directe et representative / democratie representative souverainete nationale / referendum et democratie representative dissertation
L’informatique en nuage [Cloud Computing] - figer.com
L'informatique en nuage [Cloud Computing]
Mode ou révolution ?
Perspectives
Le terme Cloud computing est une rumeur apparue récemment dans la littérature informatique. La plupart des fournisseurs ont immédiatement introduit ce terme à tort et à travers dans leurs offres ce qui n'en simplifie pas la compréhension. Le but de cet article est de faire le point sur cette technologie et de...
Date: 2013-09-23 11:53:25
Site :
http://www.figer.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les domaines d'application de l'informatique industriel / les differents domaines d'application de l'informatique
salle de bain (au pluriel) (Page 1) – Réflexions ...
Re : salle de bain (au pluriel)
coco47 a écrit:
La "marche" maison prescrivait impérativement l'abréviation s.d.bns. pour salle de bains.
Peut-on se fier aux annonces immobilières, qui mettraient un «x» comme signe d'un super pluriel si cela leur était possible ?
Cette abréviation induit quand même un doute jouantt en faveur des vendeurs : y a-t-il une ou plusieurs salles de bains ?
Quand il est écrit « à rafraîchir » il ne faut pas entendre qu'un ravalement de façade serait utile mais que...
Date: 2017-12-07 09:20:27
Site :
http://www.languefrancaise.net
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Mission Ecoter
Le barometre du numerique 2017
(Agence du Numérique, 27 novembre 2017)
Etude de référence pilotée par l'Arcep, le CGE et l'Agence du Numérique qui permet :
>de mesurer l'adoption par les Français des équipements et étudier les pratiques numériques ;
>de détecter les inégalités d'accès et de compétences qu'elles soient volontaires ou subies ;
>afin que la puissance publique puisse...
Date: 2017-12-07 10:58:26
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Charte de Qualité et de Sécurité - Telligo
Charte Telligo de Qualité et de Sécurité
Nos 12 engagements
1. Des règlementations respectées
Les équipes Telligo s'engagent à se conformer à toutes les règlementations, qu'elles concernent les centres de vacances, la protection des mineurs, ou tout autre sujet de portée plus générale (ex : interdiction de fumer dans les lieux publics, code de la route, etc.). Telligo en exige...
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La Démocratie par le Vote Blanc - AgoraVox le média citoyen
diogène 24 octobre 2014 10:46
Deux critères sont nécessaires pour caractériser une démocratie :
- le tirage au sort des candidats et non pas leur élection : les gagnants des élections sont ceux qui ont financé la plus grosse campagne et utilisé le plus les médias, ce qui aboutit à une oligarchie composée d'aristocrates de fait
- le mandat impératif qui oblige l'élu à agir selon...
Date: 2018-01-11 01:08:45
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Nadia Matoub réagit à l'agression du président du MAK ...
Nadia Matoub réagit à l'agression du président du MAK : « Il est impératif de mettre un terme au climat de terreur »
14/11/2016 - 13:17
TIZI WEZZU (SIWEL) -- Nadia Matoub, veuve de Matoub Lounes, a réagi à l'agression de Bouaziz Ait Chebib et ses compagnons et a tenu à exprimer son indignation, sa compassion et son soutien après avoir assuré que « les événements du 11 novembre...
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http://archives.siwel.info
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Modifications : Lettre de modification du compte joint en ...
tous ouverts au nom de « Monsieur ou Madame ____________ ».
Je vous remercie en conséquence de bien vouloir modifier l'intitulé qui devient donc « Madame _________ ».
Le notaire chargé de la succession de mon époux(se), Maître ___________ [Précisez ses nom et adresse] se mettra en relation avec vous prochainement.
Je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires qui viendraient à vous faire défaut et vous remercie de bien vouloir m'accuser réception de la présente.
Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame / Monsieur le Directeur, l'assurance de mes...
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Alerte attentat au lycée Bonaparte de Toulon: on vous ...
PAR Sonia Bonnin Mis à jour le 08/12/2017 à 18:23 Publié le 08/12/2017 à 18:35
Mis à jour le 08/12/2017 à 18:23 Publié le 08/12/2017 à 18:35
Fausse intrusion au lycée Bonaparte de Toulon. Photo Frank Muller
Alerte attentat au lycée Bonaparte de Toulon: on vous explique ce qu'il s'est vraiment passé
Par Sonia Bonnin Le 08/12 à 18h35 MàJ 08/12 à 18h23
Comment une alerte pour intrusion...
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http://www.varmatin.com
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