Articles sélectionnés pour le thème : se mettre a l'imperatif
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La gestion du contrôle fiscal - Profiscal.com
§ Chercher à être courtois mais vigilant :
Généralement, le vérificateur a déjà bien étudié le dossier de l'entreprise et il s'est d'autre part informé sur son activité, son contexte juridique et économique... Pour cette raison, le contribuable doit donner des réponses bien argumentées et justifiées sans trop anticiper. De même,...
Date: 2002-12-20 15:58:34
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / l application s est arrete / faut il un s a l'imperatif / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif
Les confusions à éviter - Orthographe - Bien écrire.org
"a" sans accent est le verbe avoir, conjugué à la troisième personne du singulier (il, elle, on), du présent de l'indicatif.
Exemple :
- Elle a une nouvelle coupe de cheveux.
"à" avec accent (grave) est une préposition de lieu, de temps...
Exemple :
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Pour ne plus jamais confondre a et à, appliquez cette astuce qui...
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http://www.bienecrire.org
Thèmes liés : verbe se mettre a l'imperatif / imperatif deuxieme personne singulier premier groupe / faut il un s a l'imperatif / l application s est arrete / mettre un s a l'imperatif
Observatoire National des Marchés Publics (ONMP) - Tunisie ...
- la publication de l'attribution.
Section 1 - L'appel à la concurrence
Art. 53 - L'avis d'appel à la concurrence doit être publié par voie de presse et sur le site web des marchés publics auprès de la haute instance de la commande publique et ce trente (30) jours au moins avant la date limite de réception des offres. Ce délai peut être ramené à 15 jours en cas d'urgence dûment...
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http://www.marchespublics.gov.tn
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / domaines d'application de l'informatique militaire / les differents domaines d'application de l'informatique / application de l article 30 5 du decret n 56
La mise en conformité des Associations Syndicales Libres ...
Antérieurement soumises aux dispositions de la loi du 21 juin 1865, les Associations Syndicales Libres (ASL) sont désormais régies par l'ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires , ratifiée par la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 .
L'article 60 de cette ordonnance, laquelle a abrogé la loi du 21 juin 1865, exige en effet que les...
Date: 2017-01-18 16:18:29
Site :
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Thèmes liés : se mettre a l'imperatif
Le Monde de l'Industrie - Produits
Le groupe BERNSTEIN AG est spécialisé dans l'étude, la fabrication et la commercialisation de pupitres de commande destinés à intégrer tout type de composants d'automatisme, d'écrans de visualisation, de PC et d'auxiliaires de commande.
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BERNSTEIN AG www.bernstein.eu
Le premier smartphone à imagerie thermique au monde
FLIR Systems a annoncé que Bullitt Group, leader de la...
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Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / les differents champs d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique medicale
Inventions de salariés et de dirigeants sociaux, procédure ...
Tags : abus , augmentations , cice , cir , crédit impôt recherche , dirigeants , dividendes , détournements , impot , non respect , obligation légale GE , recherche , salaires , sénat
07 janvier 2017
BILAN DE Christine LAGARDE EN MATIERE D'INVENTIONS DE SALARIES (2007 - 2011)
ex- Ministre de l'Economie, des Finances de l'Emploi et de l'Industrie: 18 juin 2007 - 29 juin 2011
Historique...
Site :
http://jeanpaulmartin.canalblog.com
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La voix - L'orthophonie et les pratiques orthophoniques
le travail orthophonique de la voix,
de la parole et du langage
La voix
I L'appareil phonatoire et la production vocale
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L'innervation du larynx
Résumé
L'appareil phonatoire est branché sur la partie haute de l'appareil respiratoire et la voix est un souffle expiratoire sonorisé. Une étroite coordination pneumo-laryngée...
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L’approche territoriale du " développement durable ...
L'approche territoriale du " développement durable ", condition d'une prise en compte de sa dimension sociale
Jacques Theys
Résumé | Plan | Texte | Notes | Citation | Auteur
Résumé
Après une longue période de scepticisme ou d'indifférence, le "développement durable" commence aujourd'hui à susciter une certaine curiosité bienveillante, et à influencer, de manière plus ou...
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Convention Collective de la restauration collective
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Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
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Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
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N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
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N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard ...
25 000
30 000
Source : Les Cahiers Français, Vacances itinérantes, n°112, juillet 1966 (cité dans François Perroy, op.cit.)
Le mouvement s'amplifie dans la décennie 1970, comme l'atteste le nombre d'immatriculations alors recensées : 55 000 en 1970, 68 620 en 1972, plus de 89 000 en 1979 ! Ce sont au final plus de 800 000 caravanes qui seront mises sur le marché en France en trois...
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Thèmes liés : decret d application de l ordonnance du 8 decembre 2005 / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / decret d application de l ordonnance du 23 / decret d application de l ordonnance du 8 / circulaire d application de l arrete
Lire l'article 55 : Comment comprendre un texte ...
Lire l'article 55 : Comment comprendre un texte établissant une hiérarchie des normes comme étant lui-même le texte d'une norme ?
|
Olivier CAYLA - Cahiers du Conseil constitutionnel n° 7 (Dossier : La hiérarchie des normes) - décembre 1999
|Agrégé de droit public, Directeur d'études à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales
Il convient de distinguer, lorsqu'on analyse le...
Date: 2018-01-09 18:36:02
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution / ecrire un texte au present de l'imperatif / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / application de l article 55 de la constitution
II. Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la ...
Accueil
II. Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse constitue un des démembrements (avec les décrets flamand et germanophone et les travaux en cours à Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale) de la loi du 8 avril 1965.
Pour rappel, ce démembrement résulte de la communautarisation de la protection de...
Site :
http://www.aidealajeunesse.cfwb.be
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 2 du decret / application de l article 30 5 du decret
1 – Le cadre juridique : de A comme aire d’accueil à T ...
1 - Le cadre juridique : de A comme aire d'accueil à T comme titre de circulation
1 - Le cadre juridique : de A comme aire d'accueil à T comme titre de circulation
Publié le 30/04/2010
o Par Olivier Berthelin o dans : Dossiers d'actualité
Réalisation des schémas départementaux d'accueil des gens du voyage, installation des aires d'accueil, scolarisation, branchements...
Notre histoire - Parti socialiste
Le Front populaire a été ce grand mouvement défensif et réformiste qui, dans une coalition originale, a regroupé socialistes, communistes, radicaux et syndicalistes de la CGT réunifiée depuis mars 1936, auxquels il faut ajouter de nombreuses associations de gauche, comme la Ligue des droits de l'homme.
Après les élections victorieuses du 3 Mai 1936, le gouvernement dirigé par Léon...
Site :
http://www.parti-socialiste.fr
Thèmes liés : la democratie d'opinion et la crise du 21 avril 2002 / democratie sociale france / se mettre a l'imperatif / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif
Prêts pour l'Afrique d'aujourd'hui ? Le rapport de l ...
De nombreux rapports évoquent les perspectives de développement et de croissance en Afrique, mais ici l'Institut Montaigne propose un rapport en phase avec la réalité, connecté avec le terrain et les 54 pays du continent.
C'est avec pragmatisme et sans tabou de Jean-Michel Huet, de BearingPoint et Dominique Lafont, ancien directeur Afrique de Bolloré évoquent le cap à prendre pour...
Site :
info-afrique.com
Thèmes liés : domaines d application de l information / democratie et developpement durable en afrique francophone / faut il un s a l'imperatif / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif
ESCHYLE : LES PERSES - MAGISTER, travaux dirigés de français
La présomption, en fleurissant, donne un épi d'aveuglement et l'été moissonne les larmes
Darios (vers 821-822).
Les Perses, la plus ancienne tragédie grecque qui nous soit parvenue, fut représentée au théâtre de Dionysos, à Athènes, en 472 av. J.-C. sous l'archonte Ménon. Elle faisait partie d'une tétralogie (Phinée, Les Perses, Glaucos de Potnies précédant le drame...
Site :
http://www.site-magister.com
Thèmes liés : mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif / faut il un s a l'imperatif / se mettre a l'imperatif
N° 1341 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 septembre 2013.
PROJET DE LOI
d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures
de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration...
PierrePiaf.fr | maladies d'élevage
La colibacillose est une maladie bactérienne due à Escherichia coli. C'est une bactérie qui est présente de façon normale mais dans une faible proportion dans le tube digestif des canaris.
Cependant, à la faveur de facteurs favorisants comme une hygiène de l'aliment et/ou de l'eau imparfaite ou un déséquilibre alimentaire, elle peut proliférer dans le tube digestif et devenir...
Date: 2013-12-22 17:11:13
Site :
http://www.pierrepiaf.fr
Thèmes liés : schema simplifie de l'appareil digestif humain / schema de l'appareil respiratoire de l'homme et de son circulation sanguine / faut il un s a l'imperatif / l'appareil digestif schema a completer / schema de l'appareil respiratoire chez l'homme
Le règlement Dublin - La Cimade
Grille des critères de détermination
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Mineur isolé : l'État où se trouve un membre de famille, frère ou soeur légalement admis et dans l'intérêt du mineur
Si pas de membre de famille,
dernier État où le mineur a introduit sa demande de
protection. (cf. CJUE, 6 juin
2013, C-648/11)
9
État où se trouve un membre de famille bénéficiaire de protection internationale admis à...
Site :
http://www.lacimade.org
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006 / decret d'application de l'ordonnance du 26 septembre 2014
Ohne Titel - sylvainreboul.free.fr
Il convient de distinguer l'autonomie de l'indépendance dont la confusion est au centre de toutes les illusions sur la liberté.
- 1) L'indépendance signifie que le sujet peut tout faire sans se soucier des autres, il ne subit aucune contrainte sociale et politique: Il ne risque rien.des autres. Deux cas sont possibles:
- soit il est indéfiniment isolé, mais alors toute vie humaine,...
Date: 2006-05-03 07:28:15
Site :
http://sylvainreboul.free.fr
Thèmes liés : se mettre a l'imperatif / l'application de la loi / l'application / l application
iPhiGéNie - cartes IGN sur iPhone - forum - Manuel
2 048 x 1 536
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Zoom optique sur un détail
Il est toujours possible, dans le mode haute résolution comme dans le mode normal, d'utiliser le zoom à deux doigts pour agrandir un secteur et voir un détail.
Le zoom 3 doigts natif dans iOS permet de maintenir un zoom optique sans changer d'échelle. Il faut l'activer dans Réglages->Général->Accessibilité->Zoom.
Truc : pour ne pas changer...
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4 habitudes beauté à prendre pour se préparer à l'automne
Accueil / Beauté / Soins corps / 4 habitudes beauté à prendre pour se préparer à l'automne
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4 habitudes beauté à prendre pour se préparer à l'automne
par Marie Lacombe le 3 octobre 2017
L'arrivée de l'automne, ce n'est jamais facile... Alors, pour se préparer à la nouvelle saison, voici 5 conseils beauté à suivre.
1. Nettoyer ses pinceaux
Pour dire "adieu" aux boutons qui...
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La transe chamanique | Chamanisme niya
La transe chamanique : c'est là que se déploient toute la science et la force morale du chaman.
J'espère que chacun comprendra qu'il faille une sacrée dose de caractère pour se livrer au voyage de l'âme devant un public pas toujours compréhensif et sécurisant.
Le chamanisme est unique dans sa structure fondamentale, mais par son étonnante faculté d'adaptation, il trouve de multiples...
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http://www.chamanisme-niya.com
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La décentralisation : retour sur deux siècles de réformes ...
La décentralisation n'est pas née avec l'élection de François Mitterrand en 1981. De la Révolution française à la réforme de 2010, l'histoire des « libertés locales » s'inscrit dans un long processus de reconnaissance du pouvoir municipal, départemental, intercommunal et régional.
Carte de France d'Alexandre Vuillemin, 1843
Dossier : Réforme territoriale : un état des lieux
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Date: 2017-12-07 06:56:33
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Assemblée nationale ~ Deuxième séance du mardi 25 octobre 2016
M. Dominique Tian . Il n'est plus là !
M. Michel Issindou . ...la réforme de 2010, dont nous avons combattu beaucoup de mesures injustes - je pense notamment à l'invalidité habillée en pénibilité -, a apporté sa contribution, à hauteur de 11 milliards d'euros : les chiffres sont là, je le reconnais. C'est bien, mais ce sont surtout les 39 milliards d'euros que nous avons...
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Espace CPAS : Le centre public d'action sociale: son ...
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Le centre public d'action sociale
Le centre public d'action sociale: son fonctionnement
Mis en ligne en Mars 2008 (dernière mise a jour: Novembre 2014)
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1. La désignation des membres du conseil
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la scène du massacre dans Ubu roi (ES1)
Publié le
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LA la scène du massacre des nobles,des magistrats et des financiers (III,2), Ubu Roi, Alfred Jarry
Introduction :Pièce la plus connue d'Alfred Jarry. Création de la pièce en 1896, à la toute fin du XIXe siècle. Annonce les créations théâtrales du XXe siècle. OEuvre originale, loin des conventions classiques datant du...
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Télécharger Logiciel samsung galaxy ace gt s5839i gratuit ...
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Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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TEMPS DE TRAVAIL DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
TEMPS DE TRAVAIL DEFINITION
Définition de Temps de travail
Constitue un travail effectif, le temps pendant lequel le salarié est tenu de rester sur le lieu de travail dans des locaux déterminés imposés par l'employeur, peu important les conditions d'occupation de tels locaux, afin de répondre à toute nécessité d'intervention sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles....
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N° 3968 - Projet de loi prorogeant l'application de la loi ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
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Les enjeux de la démocratie participative | Jean Zin
Les enjeux de la démocratie participative
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by Jean Zin
La démocratie est bien malade, réduite plus ou moins à une oligarchie (c'est pour Roberto Michels "la loi d'airain" des partis qui la composent, avant de s'appliquer à la démocratie elle-même). Les élus apparaissent comme une élite coupée de leurs électeurs. Du coup, le thème de la démocratie participative s'impose, dans les...
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Appels à projets - IREPS Guadeloupe
Appels à projets
L'IREPS effectue une veille sur les appels à projets, appels d'offre et/ou appel à projets de recherche parus au niveau local, régional et national.
Appel à projet 2017 Fondation de France: vieillir acteur et citoyen de son territoire
La Fondation de France lance un appel à projets qui vise à soutenir des actions innovantes ou expérimentales qui favorisent...
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Vous n'obtenez pas les mêmes résultats au quotidien ? « Normal » !
Toutes ces données sont communiquées par Apple et s'appliquent à des appareils avec des réglages par défaut. C'est justement sur ces paramètres et avec quelques astuces que nous allons tenter de gagner de précieuses minutes voire quelques heures de batterie en plus.
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Blog Chaman Esotérisme : Culture ésotérique et magique sur ...
Chance et succès, deux domaines que la magie sait relier en vue d'un gain conséquent
La Chance est indissociable du succès et inversement il n'y a pas de succès sans une part de chance. Nul besoin d'être initié de haut rang pour savoir que les chemins qui mènent à un but que l'on atteint sont semés d'obstacles et d'embûches à envisager et à éviter pour réussir et qu'il y a cette...
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Jemna, un exemple de démocratie participative réussie ...
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C'est une oasis qui pourrait symboliser le renouveau du coup du peuple tunisien, cette révolution postmoderne que les tenants de l'ordre ancien, dans la forme ou dans le fond, entendent enterrer dans le pays. Elle serait « la Commune » de Tunisie, une sorte de camp gaulois précurseur du monde d'après dans la mer de la politique à l'antique...
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La démolition du réseau ferré français | Jeune Nation
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La démolition du réseau ferré français
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Près de 15% des enfants présentent des douleurs abdominales à répétition (DAR) et celles-ci représentent environ 30% des motifs de consultation en pédiatrie. Les douleurs abdominales à répétition de l'enfant sont particulièrement fréquentes chez les enfants d'âge scolaire et les adolescents. Elles sont habituellement définies comme étant...
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DevOps pour lesNuls - IBM Cloud
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Christ Roi - Blog d'informations royaliste, légitimiste ...
La fin du clivage droite - gauche ?
Le clivage droite - gauche existe depuis 1789 sous des appellations diverses et sous ce nom depuis l'affaire Dreyfus. Il s'est affaibli depuis 1989, c'est-à-dire depuis la disparition du bloc soviétique lequel avait provoqué la polarisation de la vie politique en France et dans de nombreux pays. La droite était alors (entre 1920 et 1989) anti-communiste...
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Bernard Laponche : “Il y a une forte probabilité d'un ...
Bernard Laponche : "Il y a une forte probabilité d'un accident nucléaire majeur en Europe"
Propos recueillis par Vincent Remy
Publié le 17/06/2011. Mis à jour le 11/08/2014 à 16h09.
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Physicien nucléaire, polytechnicien, Bernard Laponche est formel : la France est dans l'erreur. Avec le nucléaire, elle s'obstine à privilégier une énergie non seulement dangereuse...
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"La décentralisation n'est pas démocratique" selon le ...
Etat et décentralisation
La décentralisation est-elle de droite ou de gauche ?
A l'origine, c'est une idée de droite. Elle constitue le moyen de préserver le pouvoir des grands propriétaires locaux et des dignitaires régionaux qui entendent mener leurs petites affaires en dehors de l'Etat central. Prônant la lutte contre les féodalités, la gauche s'oppose à cette conception de la...
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Décision n° 93-325 DC du 13 août 1993
Lien stable vers la décision
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Loi relative à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France
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Le Conseil constitutionnel a été saisi, le 15 juillet 1993, par MM Claude Estier, Robert Laucournet, William Chervy, Paul Raoult, Jean-Pierre Masseret, Jean-Louis Carrère, Marcel Bony, Mmes Françoise Seligmann,...
Date: 2016-11-02 11:03:00
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Chapitre IV - Durée du travail et repos - afflec.fr
Chapitre IV - Durée du travail et repos
Article 4.1. Durée du travail
La durée du travail est fixée par l'employeur. Elle ne peut dépasser les limites imposées par les lois et règlements en vigueur.
Que les salariés soient soumis au régime des équivalences ou non, comme indiqué aux paragraphes 4.1.1. et 4.1.2. le temps de repos quotidien doit être d'une durée de 11 heures...
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Copropriété : les majorités de vote lors d'une assemblée ...
1 - OBSERVATIONS GENERALES
A - Le déroulement des votes
La jurisprudence a précisé les modalités pratiques de déroulement des votes. Ils peuvent être recueillis par bulletin nominatif, par appel nominatif ou à main levée. Le règlement de copropriété peut apporter certaines précisions. Cependant, les votes ne peuvent pas avoir lieu par correspondance ou à bulletin secret.
Le...
Date: 2018-01-11 02:30:36
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