Articles sélectionnés pour le thème : vote electronique assemblee generale association
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Vote électronique assemblée générale - QuizzBox Assemblée
Vote électronique assemblée générale - Elections - QuizzBox Assemblée
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QuizzBox Assemblée est un ensemble logiciel et boitiers de vote électroniques destiné à moderniser le processus de vote en assemblée.
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Le Vote électronique pour votre Assemblée Générale
/ Vote électronique / Quel événement organisez-vous ? /Assemblée générale
Le vote électronique en Assemblée Générale
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Élection du bureau d'une association - Neovote
Si des votes sont prévus le jour de l'Assemblée Générale, ils doivent être consolidés avec les votes « pré-Assemblée », avant que la Commission électorale ne dépouille et proclame les résultats.
Modalités de vote pour l'élection du Bureau d'une Association
Les modalités de vote sont fixées par les statuts. Le vote par...
Site :
https://www.neovote.com
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Votes en Assemblée Générale - Neovote
01 75 43 65 20
Votes en Assemblée Générale
Accueil » Assemblées Générales » Votes en Assemblée Générale
Régies par les dispositions légales applicables selon la nature de l'organisation et par ses statuts, les votes d'Assemblées Générales peuvent s'effectuer à la fois à distance et sur place. La diversité des modalités de vote utilisables, notamment depuis la loi du 15 mai...
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Exemple : Statuts de l’association collégiale "Habitat ...
Voici encore un exemple de statuts d'association collégiale.
Les statuts organisent les particularités suivantes :
tous les membres de l'association, a priori, sont membres du CA
3 personnes sont déléguées à la signature du compte bancaire
Si ce ne sont pas les statuts associatifs qui vous intéressent, mais l'association elle-même, ou l'habitat groupé dans le Nord Pas de Calais,...
Date: 2017-12-07 10:09:14
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SDTi "le vote électronique"
Accueil
Qui sommes-nous?
La société S.D.T.I. est spécialisée depuis plus de 25 ans dans les systèmes de vote électronique.
o Les assemblées générales de copropriété, associations, sociétés ...
o Les séminaires, conférence, conventions, ...
o Les commissions
o Les formations
Nos systèmes
Le poste T240 ou les versions dérivées sont étudiés pour des équipements de salle en...
Site :
http://www.sdti.fr
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Loi n° 2010-500 du 18 mai 2010 – permettre le recours au ...
Loi n° 2010-500 du 18 mai 2010 - permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Publié le 18/05/2010
Les membres des conseils prévus au présent titre, en dehors des personnalités extérieures et du président de l'établissement, sont élus au scrutin secret par...
Site :
https://www.alphavote-avex.com
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Ordinateurs-de-vote.org
- 3 février : La machine à voter fait débat (Paris Normandie)
Ce qui aurait pu n'être qu'une délibération parmi d'autres s'est transformé en attaque en règle. Lundi soir, lors du conseil municipal, les élus de l'opposition sont montés au créneau, parfois violemment, contre l'utilisation de machines à voter.
- 29 janvier - Belgique : Vote électronique aux élections de mai 2014 :...
Date: 2017-12-07 10:27:56
Site :
ordinateurs-de-vote.org
Thèmes liés : vote electronique elections professionnelles 2014 / vote electronique elections professionnelles cnil / vote electronique election presidentielle / vote electronique election professionnelle / vote electronique assemblee generale association
Convocation à l’assemblée générale de l’association
Bien entendu, celui-ci ne vote pas.
Enfin, les statuts peuvent valablement ouvrir l'assemblée à des personnes qui participent à l'activité de l'association sans avoir la qualité de membre actif : salariés, amis de l'association, anciens sociétaires... Même si elles aussi ne votent pas, la convocation doit quand même leur être adressée.
Les modes de convocation
Les convocations peuvent...
Site :
https://www.associatheque.fr
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Vote électronique — Wikipédia
Description[ modifier | modifier le code ]
En droit français, l'urne électronique est désignée par le terme machine à voter. En pratique, il s'agit d'un ordinateur permettant de voter. Ainsi, on trouve également l'appellation « ordinateur de vote. » D'après l'importateur France-élections de la marque Nedap , la plupart des machines à voter fonctionnent sur une architecture PC ,...
Date: 2018-01-08 02:18:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vote blanc avec machine voter electronique / vote electronique election presidentielle / le vote electronique en france 2012 / vote electronique en france / vote electronique presidentielle 2012
Vote électronique — Wikipédia
Description[ modifier | modifier le code ]
En droit français, l'urne électronique est désignée par le terme machine à voter. En pratique, il s'agit d'un ordinateur permettant de voter. Ainsi, on trouve également l'appellation « ordinateur de vote. » D'après l'importateur France-élections de la marque Nedap , la plupart des machines à voter fonctionnent sur une architecture PC ,...
Date: 2017-02-21 18:01:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Le vote électronique - senat.fr
2) Les réalisations
NOTE DE SYNTHÈSE
L'article L. 57-1 du code électoral, introduit par la loi n° 69-419 du 10 mai 1969 modifiant certaines dispositions du code électoral et récemment amendé par l'article 72 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, dispose que des machines à...
Date: 2010-12-21 15:41:26
Site :
senat.fr
Le vote électronique pour plus de démocratie - swissinfo.ch
Documents contenant le terme exact «porte-drapeau» ou «Roger Federer»
Recherche de tous les termes
porte drapeau
Documents contenant à la fois les termes «porte» et «drapeau»
Recherche avec l'un des termes
porte-drapeau
Documents contenant au moins l'un des termes
Recherche d'un terme avec exclusion d'un autre
porte -drapeau
Documents contenant le terme «porte» s'il n'est pas...
Site :
https://www.swissinfo.ch
Thèmes liés : vote electronique suisse de l'etranger / vote electronique assemblee generale association / vote electronique droit travail / vote electronique democratie / vote electronique suisse
Systemes de vote interactif - tous les fournisseurs ...
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
SYSTÈMES DE VOTE INTERACTIF : Demande d'offre tarifaire pour un système de vote. Nantes
C'est pour une élection de miss pour permettre un vote directe du jury et participation du jury demande de devis. Bordeaux
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Bienvenue sur f8kly.fr - F8KLY - Association Lyonnaise de ...
Bonjour et bienvenue sur le site du Radio-Club
F8KLY, l'Association Lyonnaise de Radioamateurs.
Depuis plus de 20 ans le Radio-Club, installé sur le point culminant de Lyon, a pour objectif de réunir les amoureux de radio, de technologie et d'électronique pour que tous puissent partager leur passion avec enthousiasme.
Que vous soyez OM expérimenté ou tout nouvellement licencié,
Que vous...
Site :
http://www.f8kly.fr
Thèmes liés : vote electronique assemblee generale association / vote electronique assemblee generale
Fiche de synthèse : La procédure législative - Rôle et ...
VI. - Une procédure spécifique : les ordonnances
I. - Le dépôt du texte
L'initiative des lois appartient au Premier ministre ainsi qu'aux députés et aux sénateurs. Les initiatives du Premier ministre sont appelées « projets de loi », celles des parlementaires sont dénommées « propositions de loi ».
Avant son examen, tout texte doit faire l'objet d'un dépôt subordonné à...
Date: 2017-12-07 09:46:21
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mettre un texte a l'imperatif / mettre un texte au present de l'imperatif / texte au present de l'imperatif / decret d application de l ordonnance du 23 / decrets d application de l ordonnance
Elections professionnelles 2018 : branle-bas de combat ...
Publié le 06/12/2017 o Par Véronique Vigne-Lepage o dans : A la une , A la Une RH , France , Toute l'actu RH
Nemo/Pixabay CC
La préparation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 commence. Ministère, employeurs et organisations syndicales multiplient les rendez-vous pour fixer le cadre juridique. La campagne est ouverte.
Dans un an, le 6 décembre 2018 (1)...
Site :
http://rennesmetropole.reference-syndicale.fr
Thèmes liés : vote electronique elections professionnelles fonction publique / vote electronique elections professionnelles cgt / elections professionnelles la poste 2014 vote electronique / vote electronique elections professionnelles la poste / vote electronique elections professionnelles cfdt
Initiative populaire fédérale — Wikipédia
L'initiative populaire fédérale est un droit civique suisse permettant, sur le plan fédéral, à un nombre donné de citoyens ayant le droit de vote , de faire une proposition et de la soumettre à la votation populaire pour modifier la Constitution [1] . Elle trouve son pendant au niveau cantonal , avec parfois certaines différences.
Introduite formellement dès 1848 , l'initiative populaire...
Date: 2017-02-12 22:01:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / application de l article 16 de la constitution / l'application de la loi dans le temps cas pratique
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