Articles sélectionnés pour le thème : erreur lors de l application
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Philosophie — Wikipédia
�?tymologie[ modifier | modifier le code ]
�?tymologiquement, le mot français philosophie dérive du grec ancien , composé de , « aimer » et , « la sagesse , le savoir », c'est-à-dire littéralement : l'amour de la sagesse ou l'amour du savoir. �? noter que le mot est effectivement partie du lexique du grec ancien, on trouve des usages attestés dès l'Antiquité. Il ne s'agit...
Date: 2017-02-18 09:51:17
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Thèmes liés : erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / vous ne pouvez pas ouvrir l application / democratie histoire politique d'un mot / erreur lors de l application
Création et consommation de service web asp.net
_ Public Class Service Inherits System.Web.Services.WebService
_ Public Function HelloWorld() As String Return "Hello World" End Function End Class
Ce code n'est autre que la déclaration de la classe comportant, par défaut, une méthode bien connue de tous les programmes conçus à titre d'exemple dont le nom est « HelloWord ». Le plus important dans cette méthode, pour les acolytes...
Date: 2017-12-05 14:51:44
Site :
http://codes-sources.commentcamarche.net
Thèmes liés : l'application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / l application n pas pu demarrer car sa configuration cote a cote / executer le programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d'installation de l'application
Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
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-5
Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
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http://serveur.serveur.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / application de l'informatique industrielle / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique
CHAPITRE 2 : LES CADRES ÉPISTÉMOLOGIQUE, THÉORIQUE ET ...
Ce second chapitre a pour objet d'exposer successivement les cadres épistémologique, théorique et conceptuel qui sous-tendent notre recherche. Nous décrirons succinctement les paradigmes positiviste et constructiviste et expliquerons pourquoi nous adoptons ce dernier. Avant de faire le pourtour de quelques théories contemporaines qui contribuent au fondement de notre étude : la théorie...
Site :
http://theses.ulaval.ca
Thèmes liés : circulaire d application de l arrete / domaines d application de l information / action creer une association en utilisant l application / controle de l application des lois sociales / l application s est arrete
LOI KOUCHNER, les limites de la loi. Association d'aide ...
IL S'AGIT, EN FAIT, D'UNE MAUVAISE LOI
Pas d'effet rétro actif de la loi
Tout d'abord, en France, les lois n'ont pas un effet rétro actif.
C'est à dire, pour être plus clair, que ne sont pris en compte que les accidents médicaux survenus après l'application de la loi.
En fait, la loi s'applique aux accidents médicaux survenus après le 3 septembre 2001.
En résumé, si vous êtes victime...
Site :
http://www.aavac.asso.fr
Thèmes liés : erreur d application l instruction / l'application de la loi / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / erreur lors de l application
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
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http://www.netassurances.com
Thèmes liés : garantie d emprunt entre collectivites / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / garantie d'emprunt des collectivites locales aux associations / garanties d'emprunt des collectivites locales / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique
Sécuriser son ordinateur et connaître les menaces ...
Pourquoi les Malwares/virus ?
Pourquoi internet est-il dangereux?
Depuis l'explosion du nombre d'internautes (avènement du haut débit etc..), internet devenu un média à part entière et comme tout média, il est de plus en plus submergé par la publicité, utiliser pour du marketing etc.
Ces nouveaux internautes ont une connaissance minimale de l'informatique et des menaces. Il est donc assez...
Site :
malekal.com
Thèmes liés : executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / windows installer erreur lors de l application des differences / windows installer erreur lors de l application
Réseau privé virtuel VPN - FRAMEIP.COM
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1 - Introduction au réseau privé virtuel VPN
Les applications et les systèmes distribués font de plus en plus partie intégrante du paysage d'un grand nombre d'entreprises. Ces technologies ont pu se développer grâce aux performances toujours plus importantes des réseaux locaux. Mais le succès de ces applications a fait aussi apparaître un de leur écueil. En effet...
Site :
http://www.frameip.com
Thèmes liés : les differents champs d'application de l'informatique / creer une association en utilisant l'application definir / comment creer une association en utilisant l'application definir les associations / les differents domaines d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique
Amplificateur électronique — Wikipédia
La distorsion harmonique[ modifier | modifier le code ]
Cette distorsion est provoquée par un défaut de linéarité de l'amplificateur. Si le signal d'entrée est sinusoïdal, le signal de sortie ne l'est plus. Cette sinusoïde déformée peut être considérée comme la somme d'une sinusoïde pure (fondamentale) et de sinusoïdes de fréquences multiples de cette fondamentale (harmoniques). Le...
Date: 2017-02-21 12:25:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : les differents champs d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique / champs d application de l informatique / differentielle d'une fonction compose / erreur lors de l'application des differences
Les positions administratives-Le détachement - Info FPT
Un fonctionnaire territorial peut être amené à exercer hors de son cadre d'emplois d'origine dans une autre collectivité, dans une autre fonction publique ou dans certains cas dans des entreprises, sans pour cela qu'une mutation soit possible ou souhaitée. Le détachement permet d'appliquer les règles propres à l'emploi de détachement, tout en assurant par ailleurs une continuité de la...
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http://www.statut-fpt.fr
Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel / domaines d'application de l'informatique militaire / domains d application de l informatique / 2006 pris en application de l article 2 du decret
Les officines de recouvrement / Information du consommateur
8706 message(s) , Inscription le 28/06/2011
Bonjour
Concernant les sociétés de recouvrement, un député avait, le 3 mars 2009,à l'Assemblée Nationale, possée une question à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
M. Didier JULIA attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le cas de certaines sociétés de recouvrement qui se substituent à des...
Site :
experatoo.com
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 16 de la constitution / 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 2 du decret
Les compétences des collectivités territoriales à la ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 février 2011
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur la clarification de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales,
Par M. Antoine LEFÈVRE,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Claude Belot, président ; MM....
Date: 2011-02-02 16:41:57
Site :
senat.fr
Thèmes liés : definition collectivite territoriale droit / definition collectivite territoriale constitution / programme d'installation de l'application / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / collectivite territoriale definition exemple
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Tutoriel Jailbreak iOS 10.2 pour Mac / Windows / Linux
Accueil » News » Tutoriel Jailbreak iOS 10.2 pour Mac / Windows / Linux
Tutoriel Jailbreak iOS 10.2 pour Mac / Windows / Linux
26 janvier, 2017
News Tutoriels Jailbreaks
7712
Vous n'êtes pas sans savoir que le hacker Luca Todesco propose depuis peu son outil Yalu pour le jailbreak iOS 10.2 actuellement en bêta.
Nous vous proposons maintenant une petite aide pour parvenir à bout de ce...
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Thèmes liés : installer app ios sans jailbreak / installer application ios sans jailbreak / l app / installer application iphone sans jailbreak sous windows / installer application iphone sans jailbreak mac
Troubles de la statique rachidienne - Encyclopédie ...
Les anomalies de la statique du rachis dans le plan sagittal répondent à plusieurs étiologies bien distinctes chez l'enfant et l'adolescent.
Les anomalies malformatives sont surtout mises en évidence lors de la petite enfance, avant même que la station debout soit acquise.
La maladie de Scheuermann, ou dystrophie rachidienne de croissance, touche électivement l'adolescent.
Enfin, les...
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Thèmes liés : l'appareil respiratoire niveau cm2 / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / creer une association en utilisant l'application definir / creer une association en utilisant l'application
Le contrôle de légalité à l'épreuve des faits ...
Le contrôle de légalité à l'épreuve des faits
La préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, à Digne-les-Bains.
Photo S. Carrette © SIRP
La préfecture du Gard (30), à Nîmes.
© Zwickel, ministère de l'Intérieur - SIRP
Fermer
Une certaine confusion sur la portée de la liberté locale a pu se faire jour, avec une interprétation extensive du principe de libre administration. La promotion...
Date: 2017-12-07 10:39:39
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Thèmes liés : domaines d application de l information / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / circulaire d application de l arrete / definition libre administration des collectivites locales
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont assujettis obligatoires et à ce titre soumis de plein droit à la taxe sur la valeur ajoutée :
1- Les personnes physiques ou morales qui réalisent des opérations imposables.
2- Les entreprises dépendantes d'entreprises assujetties quelle que soit leur forme juridique.
Cette disposition édictée par le paragraphe II de l'article 2 du code de la TVA n'est pas en harmonie avec l'alinéa...
Date: 2006-01-17 16:20:24
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http://www.profiscal.com
Thèmes liés : tva collectivite d'outre mer / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences
Hypertext Markup Language — Wikipédia
Article détaillé : �?lément HTML .
La version 4 de HTML décrit 91 éléments . En suivant la spécification de HTML 4, les fonctionnalités implémentées par HTML peuvent être réparties ainsi :
Structure générale d'un document HTML [34]
Au plus haut niveau, un document HTML est séparé entre un en-tête et un corps. L'en-tête contient les informations sur le document,...
Date: 2017-02-21 06:54:13
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Dissertations gratuites sur Inconvénients Démocratie
Démocratie représentative
ABGARYAN Anush, EG, sem 1TD Institutions politiques, Groupe 3, 16/10/2015 Sujet de dissertation : La démocratie représentative est-elle... réellemet démocratique ? Introduction « La démocratie est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple ». Cette définition donnée par Abraham Lincoln, président des Etats-Unis de 1861 à 1865, nous...
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Thèmes liés : le regime representatif est il democratique dissertation / francis dupuis deri democratie histoire politique d un mot / democratie histoire politique d'un mot / quelle est la definition et l'origine du mot democratie / definition et etymologie du mot democratie
Swabbl - Transformez votre organisation en machine à leads
×
La Charte Swabbl
1. Swabbl a pour objectif de permettre à ses membres de partager des contacts, des intros et de leads avec son ses cercles d'affaires de confiance.
2. Lorsqu'un membre invite un autre membre dans sa bulle business, il lui ouvre sa bulle business, ce nouveau membre dans sa bulle business peu alors automatiquement contacter de sa part les autres membres déjà présent dans sa...
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Thèmes liés : erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / l'application / erreur lors de l application / l application
Bart's PE Builder (Ou XP sur un CD démarrable)
:: Remerciements
Introduction
Attention, une nouvelle version de PE Builder (V3.1.10a) vient de sortir le 17/02/2006, qui apporte un grand nombre de nouveautés !
Il faut que je me penche dessus, pour vous en parler de manière plus détaillée...
... j'espère pouvoir trouver le temps au mois de mars ;-)
Qu'est-ce que PE Builder et BartPE ?
PE Builder vous permet de créer un CD-Rom...
Date: 2008-02-14 22:08:49
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http://severinterrier.free.fr
Thèmes liés : explorer exe erreur d'application l'instruction a / exe erreur d application l instruction / executer le programme d'installation de l'application / telecharger application win32 valide gratuit windows xp / programme d'installation de l'application
Vote électronique La sécurité reste la grande question de ...
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Droits d'auteur
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Thèmes liés : vote electronique suisse de l'etranger / vote electronique suisse / petition contre vote electronique / vote electronique neuchatel / contre vote electronique
La communauté Waze France interpelle Free Mobile et Orange ...
Posté le 16 décembre 2013 à 16h39
Merci d'avoir voté
Bonjour
Depuis les dernières mises à jour de Waze, le son a disparu. Il n'y a plus de guidage voix.
Cela tient-il à Free? Je suis sur un Samsung S4.
Si quelqu'un a une idée, merci.
Posté le 19 février 2014 à 07h30
Merci d'avoir voté
Olie92400 a écrit
Bonjour Depuis les dernières mises à jour de Waze, le son a disparu. Il n'y a plus de guidage voix. Cela tient-il à Free? Je suis sur un Samsung S4. Si quelqu'un a une idée, merci.
Bonjour, une astuce pour retrouver le guidage vocal sur Samsung...
Date: 1970-01-01 00:00:00
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http://www.universfreebox.com
Thèmes liés : erreur lors de l application
Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre ...
Garantie d'emprunt par les collectivités territoriales
Commentaire : cet article a pour objet de valider l'interprétation réglementaire faite des dispositions législatives relatives au plafonnement des garanties octroyées à des tiers par les collectivités locales. Le montant total des annuités d'emprunt déjà garanties ou cautionnées à échoir au cours de l'exercice pris en compte...
Date: 2011-12-22 16:02:58
Site :
senat.fr
Thèmes liés : garantie d emprunt collectivite logement social / garantie d'emprunt collectivite logement social / definition code general des collectivites territoriales / garantie d'emprunt collectivites / garantie d'emprunt collectivites territoriales
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Garantie d'emprunt par les collectivités territoriales
Commentaire : cet article a pour objet de valider l'interprétation réglementaire faite des dispositions législatives relatives au plafonnement des garanties octroyées à des tiers par les collectivités locales. Le montant total des annuités d'emprunt déjà garanties ou cautionnées à échoir au cours de l'exercice pris en compte...
Date: 2011-12-22 16:02:58
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Droit public - Référé-suspension | SCP Garreau - Bauer ...
1.1 Conditions de forme : l'introduction d'une requête au fond
La requête en référé est l'accessoire d'une requête au fond recevable
La demande de suspension présente un caractère accessoire par rapport à la requête tendant à l'annulation ou à la réformation d'une décision administrative. Les conclusions aux fins de suspension ne peuvent donc être accueillies qu'à la condition que...
Date: 2017-12-07 06:43:04
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Propriété intellectuelle — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2017-02-20 12:55:05
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DakotaBox
REGLEMENT INSTANTS GAGNANTS DAKOTABOX NOËL 2017
ARTICLE 1 - SOCIETE ORGANISATRICE
La société Smartbox Group Ltd, société de droit irlandais, au capital de 10 000EUR dont le siège social est situé Joyce's Court, Block A, Talbot St, Dublin 1, D01 FV59, Irlande, enregistrée au Registre du Commerce irlandais sous le numéro 463103 (ci-après dénommée « société organisatrice »),...
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Platon, Le politique | Morbleu
Le politique de Platon est avec La République un des rares dialogues où celui qui est considéré comme le père de la philosophie traite explicitement de politique. Inventeur du totalitarisme pour Popper, défenseur de la démocratie pour Koyré, Platon brouille les pistes et use du mythe pour parler de ce qui importe le plus. Difficile de retrouver Platon. Trois questions concernant la...
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Maîtrisez Windows 10 facilement - Tom's Guide
Premier point : avant de passer à Windows 10, commencez par mettre à jour votre système. S'il est toujours en 8.0, vous devrez impérativement l'upgrader en 8.1. Cette mise à jour est disponible gratuitement depuis le Windows Store du système d'exploitation. Dès lors, deux méthodes de mise à jour s'offrent à vous :
1/ Utiliser le Windows Update
Une fois mis à jour, vous devriez voir une...
Site :
tomsguide.fr
Thèmes liés : erreur lors de l'application des differences windows 10 / executer le programme d'installation de l'application / erreur lors de l'application des differences windows 7 / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application
Base de registre — Wikipédia
Espace dans les noms de clés[ modifier | modifier le code ]
Le caractère espace (" ") peut être utilisé dans les noms de clés, bien que ce soit rare (exemple : la clé optionnelle Use Search Asst).
Remarque sur la sécurité[ modifier | modifier le code ]
Sauvegarde automatique sur les mises à jour système[ modifier | modifier le code ]
Lors des mises à jour de Windows , la base de...
Date: 2017-02-17 14:38:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : windows installer erreur lors de l application des differences / windows installer erreur lors de l application / erreur lors de l'application des differences windows 8 / erreur lors de l'application des differences windows 7 / erreur lors de l'application des differences
votre contrat - Institut national de la consommation
Modes de règlement amiable des différends
(possibilité de recourir à un médiateur)
Procédures d'orientation du trafic mis en place par l'opérateur
Restrictions d'accès éventuelles à certains services
X
Tableau récapitulatif des informations que votre opérateur doit vous fournir avant et après la conclusion de votre contrat.
Si avez souscrit à une offre d'accès à...
Date: 2017-12-07 10:00:58
Site :
conso.net
Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / vous ne pouvez pas ouvrir l application / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l application s est arrete / erreur lors de l application
Mobile, fixe, accès à Internet : votre contrat | Institut ...
Modes de règlement amiable des différends
(possibilité de recourir à un médiateur)
Procédures d'orientation du trafic mis en place par l'opérateur
Restrictions d'accès éventuelles à certains services
X
Tableau récapitulatif des informations que votre opérateur doit vous fournir avant et après la conclusion de votre contrat.
Si avez souscrit à une offre d'accès à...
Date: 2017-02-22 10:46:23
Site :
conso.net
Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / vous ne pouvez pas ouvrir l application / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l application s est arrete / erreur lors de l application
Les économies d'énergie dans le bâtiment: rt-batiment.fr
Guide d'application de la RT2012 à l'intention des bureaux d'études
Ce guide a vocation à accompagner les bureaux d'études dans l'application de la méthode. Il est constitué de 21 fiches qui correspondent aux erreurs principales faites par les bureaux d'études thermiques et relevées par les certificateurs lors de l'évaluation des projet. Ce guide a vocation à être...
Site :
http://www.rt-batiment.fr
Thèmes liés : decrets d application de l ordonnance / relative a l application des decrets / erreur lors de l application
Visite guidée de la distillerie de lavande des Agnels en ...
Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Les Agnels et leur client, les deux parties les acceptant sans réserve....
Site :
http://www.lesagnels.com
Thèmes liés : erreur lors de l application
Cobotique — Wikipédia
Le terme est un néologisme issu des mots « coopération » et « robotique ». Il aurait été proposé en 1999 par Edward Colgate et Michael Peshkin, professeurs à la Northwestern University [2] .
La cobotique se caractérise par l'interaction réelle, directe ou téléopérée, entre un opérateur humain et un système robotique.
Il s'agit d'une « robotique coopérative centrée...
Date: 2017-11-24 09:49:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : erreur lors de l application
Instruction fiscale BOI-BIC-RICI-10 ... - bofip.impots.gouv.fr
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2017-03-01T12:21:37.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Détermination du crédit d'impôt
I. Assiette
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi est assis sur les rémunérations que les entreprises versent à leurs salariés au cours de l'année civile qui n'excèdent pas 2...
Site :
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d application de l ordonnance du 31 juillet 2014 / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction
HACCP - Les auto-contrôles - Archive de la liste HYGIENE.
Gilles TIXIER Jeudi 21. Février 2008 18:38
Et si le mot << contrôle >> belge était la traduction de << control >>anglais,
(comme dans le langage courant on parle d´avoir le contrôle de son véhicule, ou de garder son contrôle)
il s´agirait alors de guide de << maîtrise >> et de mesures de << maîtrise>>
Et on retomberait sur nos pattes
Reste que l´on peut être amené à surveiller...
Date: 2011-08-30 20:14:12
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http://www.liste-hygiene.org
Thèmes liés : l application s est arrete / erreur lors de l application / installation de l application / l'application / l application
IBM iNotes 9.0 Social Edition - Aide - infolib.lotus.com
Lorsque vous imprimez ce document, certains éléments de style sont supprimés pour générer une sortie d'impression de meilleure qualité. Voici quelques astuces concernant l'impression :
La longueur du document peut excéder les possibilités d'impression du navigateur. Microsoft Internet Explorer a démontré sa capacité à imprimer avec succès des fichiers de grande taille.
Ce document...
Date: 2013-02-01 14:52:16
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Thèmes liés : veuillez executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / erreur d application l instruction / programme d installation de l application
Initiative populaire fédérale — Wikipédia
L'initiative populaire fédérale est un droit civique suisse permettant, sur le plan fédéral, à un nombre donné de citoyens ayant le droit de vote , de faire une proposition et de la soumettre à la votation populaire pour modifier la Constitution [1] . Elle trouve son pendant au niveau cantonal , avec parfois certaines différences.
Introduite formellement dès 1848 , l'initiative populaire...
Date: 2017-02-12 22:01:15
Site :
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Thèmes liés : domaines d application de l information / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / application de l article 16 de la constitution / l'application de la loi dans le temps cas pratique
3. JEAN-JACQUES ROUSSEAU, LES SOURCES DE LA ... - index.hrm
Rousseau, la découverte et la reconnaissance de l'enfant.
" On ne connaît point l'enfance : sur les fausses idées qu'on en a, plus on va, plus on s'égare. Les plus sages s'attachent à ce qu'il importe aux hommes de savoir, sans considérer ce que les enfants sont en état d'apprendre. Ils cherchent toujours l'homme dans l'enfant sans penser à ce qu'il est avant que d'être homme. Voilà...
Date: 2005-01-04 19:35:06
Site :
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Thèmes liés : vous ne pouvez pas ouvrir l application / resume du chapitre 3 du livre l'appel de la foret / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / l'application de la loi dans le temps cas pratique / l'application de la loi dans le temps resume
INSTRUCTION - vatican.va
LA COLLABORATION DES FIDÈLES LAÏCS
AU MINISTÈRE DES PRÊTRES
CITÉ DU VATICAN 1997
AVANT-PROPOS
Il découle du mystère de l'Église que tous les membres du Corps mystique sont appelés à participer activement à la mission et à la construction du Peuple de Dieu, dans une communion organique des divers ministères et charismes. A cet appel ont fait souvent écho les documents du Magistère,...
Site :
http://www.vatican.va
Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction
Windows 8.1 - Aidewindows.net
Windows 8.1 Update 1 est une mise à jour de Windows 8.1
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- Possibilité d'épingler les applications Modern UI dans la barre des tâches
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Liste électorale consulaire - France-Diplomatie ...
Dans quelles conditions la liste électorale consulaire est-elle communiquée à des tiers ?
Une réforme, votée en 2016, entrera en vigueur en 2019 et instituera un répertoire électoral unique. L''inscription sur une liste électorale pourra alors se faire jusqu'à six semaines avant la date du scrutin. Il ne sera plus possible d'être inscrit à la fois sur une liste électorale consulaire...
Date: 2018-01-11 06:15:15
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diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : vous ne pouvez pas ouvrir l application / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / erreur lors de l application
Samsung Galaxy Tab S3 : Test complet - Tablette Tactile ...
Face-à-face
PRÉSENTATION
Plus d'un an et demi après l'arrivée de la Galaxy Tab S2, Samsung remet sa tablette haut de gamme à jour en haussant légèrement le ton et l'addition.
Si l'écran semble inchangé, avec toujours un format 4:3 de 9,7 pouces et une définition de 2048 x 1536 px sur une dalle Super Amoled, Samsung ajoute la compatibilité HDR au menu. Ce faisant, la Galaxy...
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lesnumeriques.com
Thèmes liés : vous ne pouvez pas ouvrir l'application skype / vous ne pouvez pas ouvrir l application / telecharger l'application powerpoint / telecharger l application powerpoint / erreur lors de l'application des differences
Délibérations du conseil municipal - [MAIRIES 02]
Délibérations du conseil municipal
dimanche 30 avril 2006 par jeanlou
Les délibérations des assemblées élues
Les assemblées des communes, départements et régions expriment leurs décisions par le biais de délibérations. Leur validité est conditionnée par des règles d'organisation et de rédaction. A suivre sous peine de censure du juge administratif.
Quelles sont les règles de...
Date: 2017-02-22 05:30:26
Site :
http://www.ticasso.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006
Conditions Générales de vente - Sézane.com
Conditions
Générales des Ventes
ww.sezane.com (« le Site ») est édité par la Société Benda Bili SAS au capital de 27 780 euros, dont le siège social est à Paris (75002) - 1 rue Saint-Fiacre, immatriculée au RCS de Paris sous le n°534 652 854, n° de TVA intra-communautaire FR39-534652854 (« Benda Bili » ).
I - Applications des conditions générales de vente
Les conditions...
Site :
sezane.com
Thèmes liés : erreur d application l instruction / l'application facebook ne s'ouvre pas / l'application facebook se ferme / erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences
Prêt - Définition - Dictionnaire juridique
PRET DEFINITION
Définition de Prêt
Le "prêt" est le contrat par lequel une personne remet à une autre, à titre précaire, un objet, du matériel, ou des matériaux, des marchandises, ou une somme d'argent, à charge de restitution au terme qu'elles conviennent. L'emprunteur est un détenteur .
L'article liminaire et les articles L312-1 et notamment l'article L312-39 du Code de la...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 22 decembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 26 septembre 2014
La clarification des compétences des collectivités ...
La clarification des compétences des collectivités territoriales ou l'improbable innovation
The clarification of local authorities competences or their unlikely innovation
Marie-Hélène Frayssinet
Français English
L'article discute les récentes réformes visant à augmenter l'efficience des collectivités locales, composées de trois volets spécifiques : leur représentativité, leur...
Site :
http://journals.openedition.org
JURIPOLE : DROITS ET LIBERTES DU SALARIE COMME LIMITES AU ...
DROITS ET LIBERTES DU SALARIE COMME LIMITES AU POUVOIR DISCIPLINAIRE DE L'EMPLOYEUR EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ITALIEN
Stéphane BOUCHE
INTRODUCTION GENERALE
"Le droit disciplinaire, dans notre système juridique moderne est comme un orphelin qui cherche ses parents sans les pouvoir retrouver"- Hauriou (1) .
Cette citation montre l'ambiguïté du pouvoir disciplinaire de l'employeur. Comment...
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Thèmes liés : droit penal application de la loi penale dans l'espace / l'application de la loi dans l'espace en droit penal / articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace / champ d'application de la loi penale dans l'espace / cour de cassation et l application du droit en france