Articles sélectionnés pour le thème : domaines d application de l information
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Mercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006 / circulaire d'application de l'arrete du 22 juin 2007 / decrets d'application de l'ordonnance du 6 juin 2005 / circulaire d'application de l'arrete du 2 fevrier 1998
Dossiers CHSCT : La prévention des risques professionnels ...
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Risque chimique
La prévention des risques professionnels des fongicides
Les produits fongicides sont des substances qui tuent ou inhibent la croissance de champignons microscopiques responsables des maladies cryptogamiques détruisant les végétaux, semences, semis, cultures vivrières et fruitières, les grains, mais aussi...
Date: 2017-02-22 10:09:49
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Thèmes liés : laboratoire d'application de la chimie a l'environnement / laboratoire d application de la chimie a l environnement / domaines d application de l information / installation de l application / l'application
La Constitution de la Principauté d'Andorre - ANDORRAMANIA
Andorramania > Art - Culture - Institutions > La Constitution de la Principauté d'Andorre
PREAMBULE
Le Peuple Andorran, en pleine liberté et indépendance, et dans l'exercice de sa propre souveraineté,
Conscient de la nécessité d'adapter les...
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http://www.andorramania.com
Thèmes liés : application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret / domaines d application de l information / principe de l'application de la loi penale dans le temps / controle de l application des lois sociales
dangers précis des papiers de cuisine - tradi-cuisine.com
Vous investissez? date du décès des créditrentiers
Le papier d'aluminium? Danger
Il est omniprésent, un peu partout, entoure nos aliments, nos papillotes et bien d'autres! Mais, quels sont les risques pour la santé?
Saviez-vous que si vous faites bouillir 1 litre de soupe dans une casserole en alu pendant 15 minutes, vous allez ingérer plus de 10 mg d'aluminium, alors que la dose...
Date: 2017-11-30 07:46:55
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Thèmes liés : laboratoire d'application de la chimie a l'environnement / laboratoire d application de la chimie a l environnement / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / domaines d application de l information
Décret n° 2014-751 du 01/07/14 d'application de l ...
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Décret n° 2014-751 du 01/07/14 d'application de l'ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 relative à l'expérimentation d'une autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement (Abrogé)
(JO n° 152 du 3 juillet 2014)
Texte abrogé par l'article...
Date: 2018-01-08 10:39:17
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006
Cameroun : Organisation du ministère des domaines, du ...
Article 46 : placé sous l'autorité d'un chef de service, le service des concessions est chargé :
Des demandes de concessions provisoires ou définitives ;
De la tenue à jour du fichier national des concessions ;
Du contrôle du recouvrement des créances y afférentes ;
Du contrôle des cahiers de charges par les concessionnaires.
Article 47 : placé sous l'autorité d'un...
Date: 2017-02-22 10:46:46
Site :
http://www.atangana-eteme-emeran.com
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / domaines d'application de l'informatique circulation et transport / logiciels et domaines d'application de l'informatique / domaines d application de l information
Portables/Tablettes/Modem - supertos.free.fr
Paramétrage internet/sms/mms
Sur le site suivant: http://www.phonandroid.com/astuce-configuration-parametres-apn-internet-sms-mms-operateurs-mvno.html , vous trouverez le paramétrage internet/sms/mms pour votre smartphone quelque soit l'opérateur chez qui vous êtes...
Freemobile
Voici des réponses aux questions que l'on me pose le plus souvent sur freemobile :
Si vous voulez...
Site :
http://supertos.free.fr
Thèmes liés : executer le programme d'installation de l'application / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / domaines d application de l information / domaines d'application de l'informatique wikipedia
Appels à projets - IREPS Guadeloupe
Appels à projets
L'IREPS effectue une veille sur les appels à projets, appels d'offre et/ou appel à projets de recherche parus au niveau local, régional et national.
Appel à projet 2017 Fondation de France: vieillir acteur et citoyen de son territoire
La Fondation de France lance un appel à projets qui vise à soutenir des actions innovantes ou expérimentales qui favorisent...
Site :
http://ireps.gp.fnes.fr
Thèmes liés : domaine d'application de l'informatique dans le secteur bancaire / les domaines d'application de l'informatique industriel / les differents domaines d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique
Bulletin officiel n°2006-7
Texte non paru au Journal officiel
436
Direction générale de l�?urbanisme,
de l�?habitat et de la construction
Circulaire UHC/DH2 no 2006-19 du 22 mars 2006 sur l�?application des mesures relatives au changement d�?usage des locaux d�?habitation
NOR : SOCU0610463C
Textes abrogés :
Circulaire no 72-158 du 3 octobre 1972 relative aux...
Date: 2006-05-17 14:48:38
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / decrets d'application de l'ordonnance du 6 juin 2005
Fiche de synthèse : La procédure législative - Rôle et ...
VI. - Une procédure spécifique : les ordonnances
I. - Le dépôt du texte
L'initiative des lois appartient au Premier ministre ainsi qu'aux députés et aux sénateurs. Les initiatives du Premier ministre sont appelées « projets de loi », celles des parlementaires sont dénommées « propositions de loi ».
Avant son examen, tout texte doit faire l'objet d'un dépôt subordonné à...
Date: 2017-12-07 09:46:21
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mettre un texte a l'imperatif / mettre un texte au present de l'imperatif / texte au present de l'imperatif / decret d application de l ordonnance du 23 / decrets d application de l ordonnance
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2018-01-11 00:52:12
Site :
http://cdurable.info
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / domaines d application de l information
Déclaration de confidentialité de Windows 8.1 et de ...
Contacts
Quel est le rôle de cette fonctionnalité ?
Si vous utilisez l'application Contacts ou une application tierce prise en charge pour gérer vos contacts, vous pouvez partager des contacts spécifiques avec d'autres applications de votre PC, afficher des coordonnées sur une carte de visite ou partager des coordonnées spécifiques avec d'autres applications de votre...
Site :
https://privacy.microsoft.com
Thèmes liés : erreur lors de l'application des differences windows 8 / installer application windows 8 sans compte microsoft / windows installer erreur lors de l application des differences / windows installer erreur lors de l application / domaines d application de l information
Blockchain et blockchain : prière de ne pas confondre ...
Par Gérard Dréan.
Selon les médias, les banques et les gouvernements adopteraient la blockchain.
Seraient-ils donc en train de se convertir à la philosophie libertarienne des concepteurs de Bitcoin ? L'objectif explicite était au contraire de prouver qu'un système de paiement peut se passer des banques et autres intermédiaires financiers, y compris de l'État.
Cette fausse...
Site :
https://www.contrepoints.org
Thèmes liés : les differents domaines d'application de l'informatique / domaines d application de l information / domains d'application de l'informatique / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique
Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et ...
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Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et de l'asile en France
Actualité du droit des étrangers en France : entrée, séjour, éloignement, droit d'asile, immigration. Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle.
vendredi, août 05, 2016
Les conditions et modalités de l'acquisition de la nationalité française : du changement...
Date: 2017-01-18 02:50:16
Site :
http://droitdesetrangers.blogspot.com
Thèmes liés : articles relatifs a l'application de la loi penale dans l'espace / champ d'application de la loi penale dans l'espace / 2006 pris en application de l article 2 du decret / application de l article 2 du decret / programme d'installation de l'application
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-11-24 08:35:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
La notion de compétences est-elle pertinente en éducation ...
Comme on le sait, depuis deux décennies, la logique des compétences a envahi le champ de la formation. Ce phénomène constitue une nième version des tentatives de renouvellement qui jalonnent l'histoire de l'éducation, et comme toutes les tentatives antérieures, elle pose un ensemble de problèmes que je vais examiner avec vous en quatre étapes.
J'analyserai d'abord les conditions...
Date: 2017-02-22 05:51:52
Site :
http://www.skolo.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / se mettre a l'imperatif / action creer une association en utilisant l application / mettre un s a l'imperatif / mettre un s a l imperatif
Tutoriel du Samsung Galaxy S6 – L' Application Contacts
NGUYEN Alain 28 novembre 2015 at 6 h 27 min Répondre
Bonjour,
Merci pour un travail de précision sur les contacts. je suis agent de voyages et j'utilise les galaxy samsung depuis pluiseurs années pour gérer mes contacts, maintenant un peu plus de 5.000 contacts. Dernièrement, j'ai pu avoir le S6 et les synchro se sont très bien passées.
Mais je ne sais pas pourquoi j'ai maintenant pour 1...
Site :
https://www.monpc-pro.fr
Rajf.org | Les principes généraux du droit du travail dans ...
Les principes généraux du droit du travail dans les fonctions publiques (I)
Par Joël MEKHANTAR
Maître de conférences en droit public à la Faculté de Droit et de Science politique de Dijon,
Groupe de recherche sur l'administration et la fonction publique (GRAFOP)
L'employeur public doit-il faire preuve d'une certaine perplexité devant les transformations en cours du droit des...
Date: 2017-02-21 14:42:18
Site :
http://www.rajf.org
Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / les differents champs d'application de l'informatique / champs d'application de l'informatique medicale / les domaines d'application de l'informatique industriel
Démocratie participative — Wikipédia
En ce sens, la participation citoyenne est intrinsèquement lié au droit d'accès à l'information , ce qui est formalisé, par exemple, dans la Convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement de 1998.
Démocratie et cohésion sociale[ modifier | modifier le code ]
Si la démocratie est...
Date: 2017-02-19 09:34:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : democratie locale et participation citoyenne / democratie locale participative representative / domaines d application de l information / developpement durable et democratie participative la dynamique performative locale / democratie representative participative deliberative
Les valeurs de la droite dans la société actuelle
Les valeurs de la droite dans la société actuelle
par Alejo Vidal-Quadras
Dans le langage politique des sociétés occidentales contemporaines, le terme "droite" revêt une connotation péjorative. La gauche l'utilise pour disqualifier ses adversaires et le fait retentir comme une injure. Attribuée à un gouvernement, un parti, ou une personne en particulier, l'étiquette "de droite" permet...
Site :
http://www.clubdelhorloge.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / quelle est la definition et l'origine du mot democratie / debat democratique a l'ecole / democratie histoire politique d'un mot / democratie d'opinion exemple
Les 7 tendances de la dématérialisation | Archimag
tendances_dematerialisation.jpg
La mobilité permet donc de démocratiser un peu plus encore l'usage des technologies de dématérialisation, ceci avec des interfaces souvent très intuitives, voire ludiques. (Photo via Visualhunt.com)
L'heure est à la dématérialisation. Que ce soit pour les entreprises, les administrations et les collectivités locales, la dématérialisation est un passage...
Date: 2017-02-22 07:01:37
Site :
http://www.archimag.com
Thèmes liés : domaines d application de l information
II. Champ d'application de l ... - bofip.impots.gouv.fr
IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application - Personnes et activités exonérées - Exonérations facultatives temporaires accordées dans le cadre de l'aménagement du territoire - Entreprises implantées dans les zones d'aide à finalité régionale
1
Conformément à l' article 1465 du code général des impôts (CGI) , dans les zones d'aide à finalité régionale (AFR)...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Gaddin.com | Club Privé de Consommateurs
23. Droit applicable et attribution de compétence.
1. Bienvenue sur le Site GADDIN.COM
1.1 Veuillez lire attentivement les informations suivantes qui décrivent les modalités et les Conditions d'Utilisation du Site ainsi que les modalités d'adhésion au Service proposé par GADDIN.COM.
1.2 Le seul fait de naviguer sur le Site, en qualité de Visiteur signifie que vous acceptez et vous engagez...
Site :
http://www.gaddin.com
Thèmes liés : champ d'application de la loi penale dans l'espace / domaines d application de l information / les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique
Les collectivités territoriales et le financement des ...
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B. LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES PARTICIPENT DIRECTEMENT À CERTAINES DÉPENSES LIÉES AUX ÉDIFICES CULTUELS
1. Les collectivités territoriales peuvent financer l'entretien et la conservation des édifices cultuels dont elles sont propriétaires
a) La conservation et l'entretien des édifices cultuels offrent aux collectivités territoriales de larges possibilités...
Date: 2015-03-24 09:25:57
Site :
senat.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
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JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / champ d'application de la loi penale dans l'espace
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / l'application de l'article 55 de la constitution / application de l article 55 de la constitution / application de l article 16 de la constitution / application de la convention europeenne des droits de l homme
La question de la démocratie en Europe – RussEurope
par Jacques Sapir ·
21 janvier 2015
Alessandro Bianchi m'a posé plusieurs questions, auxquelles j'ai répondu. J'en extrais un développement qui me semble important sur la question de la démocratie en Europe, des soi-disantes « valeurs » européennes, et de leur respect par les institutions européennes.
Les tragiques événements de Paris qui ont vu la mort de 17 personnes (sans...
Site :
http://russeurope.hypotheses.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / l application s est arrete / faut il un s a l'imperatif / democratie en france aujourd'hui / democratie en france aujourd hui
ALIMENTATION EN EAU POTABLE - Conception des réseaux de ...
9 - Distribution d'eau potable et défense incendie : deux logiques opposées
Lors de la
conception d'un réseau d'alimentation en eau potable , la priorité absolue doit être accordée au maintien de la qualité de l'eau distribuée, c. à d. le concevoir de façon à ce qu'aucune pollution ne puisse se produire. Dans cette logique, la défense contre l'incendie n'est qu'un objectif...
Site :
http://www.eauxpotables.com
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / domaines d application de l information / programme d installation de l application / differentielle d'une fonction a 2 variables / l'application de la loi dans le temps cas pratique
MADAGASCAR - Revue de Presse malgache - 2424actu.info
Les sites de Presse malgaches et sites d'information
Revue de Presse malgache, avec les sites de Presse ou de Epresse de Madagascar
Mode d'emploi : cliquez sur le logo du site que vous souhaitez visiter.
Dernières nouvelles de Madagascar avec une sélection de flux RSS malgaches
Vous pouvez parcourir, ici, une sélection de flux RSS malgaches ou parlant de Madagascar.
Mode d'emploi : cliquez, à...
Date: 2017-02-22 10:46:17
Site :
http://2424actu.info
Thèmes liés : domaines d application de l information / l application s est arrete / mise a disposition du tribunal de l'application des peines / vous ne pouvez pas ouvrir l application / partis politiques et democratie en afrique
L'hygiène et la sécurité dans les collectivités ...
E-CONNAISSANCES Notions clés L'hygiène et la sécurité dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics
Actions relatives à la page :
E-CONNAISSANCES Notions clés L'hygiène et la sécurité dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics
L'hygiène et la sécurité dans les collectivités territoriales et leurs établissements...
Haïti - Constitution : Texte officiel des amendements de ...
La publication officielle des amendements de la constitution de 1987, met fin aux imprécisions, contradictions et rumeurs de toutes sortes, qui circulaient après les deux jours marathon des législateurs les 8 et 9 mai dernier. Nous reproduisons l'intégralité du texte tel que publié.
Le Corps Législatif
LOI CONSTITUTIONNELLE
Vu les articles 282, 282.1, 283, 284, 284.1, 284.2, 284.3 et 284.4...
Site :
http://www.haitilibre.com
Thèmes liés : collectivites d outre mer regies par l article 74 / application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 16 de la constitution / application de l article 2 du decret
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Annexe X. - Réquisition du médiateur du procureur aux fins de mise en oeuvre d'une mesure de médiation pénale (art. 41-1, 5° du CPP)
A la suite de la publication, le 29 janvier 2001, du décret d'application de la loi du 23 juin 1999 relatif aux alternatives aux poursuites et à la composition pénale, la direction...
Date: 2007-03-13 17:29:25
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / decret d application de l ordonnance du 8 decembre
Démocratie participative — Wikipédia
Fondements[ modifier | modifier le code ]
L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du...
Date: 2017-02-19 09:34:42
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : democratie locale participative representative / democratie locale et participation citoyenne / developpement durable et democratie participative la dynamique performative locale / democratie representative participative deliberative / domaines d application de l information
LES THEORIES EN MATIERE - decf.descf.free.fr
Agent de communication inter et intra-groupe
Attitude vis-à-vis du travail
Contrôle extérieur et quasi permanent
Appel à la responsabilité (autocontrôle)
Limites de l'école des relations humaines :
- certaine inefficacité opérationnelle (ex. : contrairement à l'armée),
- méconnaissance du rôle de la technologie (ex. : d'où, échec de certaines tâches),
-...
Date: 2000-12-29 21:20:22
Site :
http://decf.descf.free.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / les differents champs d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel / les domaines d'application de l'informatique resume
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
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http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : domaines d application de l information / programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / application de l article 30 5 du decret n 56 / application de l article 30 5 du decret n
LA CONSTITUTION FRANCAISE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE - Le ...
LA CONSTITUTION FRANCAISE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE
- Question fondamentale dans la mesure où la constitution est le texte fondamental dans un Etat, qui détermine le statut du pouvoir dans l'Etat, ainsi que ses valeurs. Elle est donc placée au sommet de la hiérarchie des normes. Cette prééminence est garantie, dans un grand nombre d'Etats, par une juridiction...
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Thèmes liés : le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / conseil d etat et l application du droit communautaire / l'application de l'article 55 de la constitution / application de l article 55 de la constitution / cour de cassation et l application du droit en france
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-02-20 12:29:01
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Thèmes liés : les differents domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-12-07 11:13:47
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Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / 2006 pris en application de l article 2 du decret / domaines d application de l information / restaurants d'entreprises et de collectivites
Les méthodes participatives – Réseau international RAP
1 septembre 2004 Ecrit par Géry
Dans un des articles du Passerelles n°46, nous avons cherché des critères de participation. Il est temps d'essayer de donner un aperçu de ces méthodologies utilisées par les grandes ONG et la coopération technique belge comme la MARP (abordée sous deux angles : le RRA et le PRA) et la PIPO. Nous rajouterons une méthode créée en Afrique, la RAP.
La...
Site :
http://www.reseaurap.org
Thèmes liés : les methodes participatives de diagnostic et de planification des actions de developpement / methodes participatives un guide pour l'utilisateur / methodes participatives un guide pour l utilisateur / domaines d application de l information / action creer une association en utilisant l application
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Par O.B.F.G.
Mercredi 02.05.07
Au nom des barreaux membres regroupant 6.690 avocats, l'Ordre des barreaux francophones et germanophone (O.B.F.G.) présente au monde politique ses propositions et revendications pour la justice.
L'O.B.F.G. est compétent, en vertu de la loi, pour prendre les initiatives et les mesures utiles pour la défense des intérêts non seulement de l'avocat et mais...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : domains d'application de l'informatique / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / les domaines d'application de l'informatique doc / les differents domaines d'application de l'informatique / conseil d etat et l application du droit communautaire
L’informatique industrielle développe des interfaces entre ...
commentaire (0) | lu 4781 fois | publié le 05/03/2012
Informatique industrielle · L'informatique industrielle développe des interfaces entre l'informatique et les appareils industriels
L'informatique industrielle participe à la modernisation et à l'automatisation de tâches industrielles ou scientifiques.
Les cadres de la fonction informatique industrielle sont chargés de développer les...
Site :
https://cadres.apec.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique industriel / l'application de l'informatique dans le domaine industriel / application de l'informatique industrielle / logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique
Tabac et cigarette électronique - Synthèse des ...
Face aux risques avérés que le tabac représente pour la santé, la promotion et la vente de tabac ainsi que sa consommation dans des lieux publics sont réglementées en France depuis une trentaine d'années.
Renforcement progressif de la lutte contre le tabagisme amorcée il y a plus de 35 ans
La première loi française contre le tabagisme a été adoptée le 9 juillet 1976 (loi Veil). Elle...
Site :
http://www.ofdt.fr
Thèmes liés : application de l interdiction de fumer dans les lieux publics / application de la loi interdiction de fumer dans les lieux publics / decret d application de l ordonnance du 31 juillet 2014 / circulaire d'application de l'arrete du 8 novembre 2013 / application interdiction de fumer dans les lieux publics
Wikipédia — Wikipédia
En mars 2000, Jimmy Wales met Nupedia , une encyclopédie libre [1] , en ligne sur le Web . Il bénéficie pour cela du soutien de la société Bomis , dont il est l' actionnaire majoritaire [W 1] . Larry Sanger est engagé dans cette société au titre de rédacteur en chef . Nupedia fonctionnant avec un comité scientifique, la progression du nombre d'articles est très lente [4] . Le 2 janvier...
Date: 2017-02-17 17:53:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : domaines d application de l information / erreur d application l instruction / erreur lors de l'application des differences windows 7 / lire le dictionnaire de l application / erreur lors de l'application des differences windows 8
Synthèse de textes - La culture générale en cpge
Epreuve E.S.C.P. - E.A.P 2002
Texte1
Telle est depuis un demi-siècle l'attitude de ces hommes dont la fonction était de contrarier le réalisme des peuples et qui, de tout leur pouvoir et en pleine décision, ont travaillé à l'exciter; attitude que j'ose appeler pour cette raison la trahison des clercs. Si j'en cherche les causes, j'en aperçois de profondes et qui m'interdisent de voir dans...
Site :
http://www.culture-cpge.com
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Logo de Nupedia .
En mars 2000, Jimmy Wales met Nupedia , une encyclopédie libre [1] , en ligne sur le Web . Il bénéficie pour cela du soutien de la société Bomis , dont il est l' actionnaire majoritaire [W 1] . Larry Sanger est engagé dans cette société au titre de rédacteur en chef . Nupedia fonctionnant avec un comité scientifique, la progression du nombre d'articles est très lente...
Date: 2017-02-21 15:59:23
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CAD - Mise à jour du plan cadastral - Croquis de ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-04-04T11:59:06.000+02:00
CAD - Mise à jour du plan cadastral - Croquis de conservation - Différentes procédures de mise à jour du plan par les services du cadastre
1
Les croquis de conservation sont confectionnés par les géomètres-cadastreurs lors de leurs déplacements sur le terrain. Pour les réaliser, ces derniers sont accrédités par un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : decret d application de l ordonnance du 8 / decrets d application de l ordonnance / domaines d application de l information / application de l article 30 5 du decret n / application de l article 30 5 du decret
CAD - Mise à jour du plan cadastral - Croquis de ...
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1
Les croquis de conservation sont confectionnés par les géomètres-cadastreurs lors de leurs déplacements sur le terrain. Pour les réaliser, ces derniers sont accrédités par un...
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Maçonnerie
Edition Bélisane
1994
Cours de maçonnerie au R.E.A.A. en plusieurs volumes. Il fut rédigé en 1875 et réédité en 1994. On y trouve beaucoup d'explications notamment la patente Morin et la fabrication des 33 degrés du R.E.A.A.
La grande majorité des historiens de la maçonnerie sont d'accord pour admettre que le « Rite �?cossais » est né en France vers 1740 et qu'il...
Date: 2017-02-12 10:02:42
Site :
http://www.biblio-arcadia.fr
Thèmes liés : erreur d application l instruction / domaines d application de l information / action creer une association en utilisant l application
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
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Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Date: 2017-12-07 06:39:15
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret / application de l article 30 5 du decret n / 2006 pris en application de l article 2 du decret / domaines d application de l information / aout 2006 relative a l application du decret n 2002
Lampadaires solaires pour l'eclairage public - tous les ...
Lampadaires solaires pour l? éclairage publique simple et double. Prix caractéristiques techniques délai de livraison. Tourcoing
Y a t il des lampadaire de 250 wc avec lampe led de 70 w? Quel est le prix? Le Tampon
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4 candélabres autonomes solaires : mât de 6 m en acier thermo laqué avec...
Site :
http://www.hellopro.fr
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / domaines d application de l information / installation de l application