Le financement participatif | Ministère de la Transition ...

De nombreux projets en faveur de la transition écologique peuvent être financés par financement participatif, qu'ils soient portés par des particuliers, des associations, des entreprises ou des collectivités territoriales. Ceux-ci vont de la protection de la biodiversité au développement des technologies vertes en passant par les projets locaux d'agriculture bio ou de sensibilisation à...

Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : financement participatif definition juridique / intermediaire en financement participatif definition / financement participatif definition / projet artistique participatif definition / projet participatif definition

Circulaire du 16 août 2006 relative à l'application du ...

Circulaire du 16 août 2006 relative à l'application du décret n° 2002-677 du 29 avril 2002 relatif à l'obligation de décoration des constructions publiques, modifié par le décret n° 2005-90 du 4 février 2005

NOR : MCCB0600594C

Le ministre de la culture et de la communication à Madame et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires culturelles)

Textes de...

Date: 2006-09-30 08:22:11
Site : http://www.admi.net

Définition : le crowdfunding ou financement participatif

Crowdfunding, financement participatif : voici deux expressions que vous ne cessez sans doute d'entendre depuis plusieurs mois, voire plusieurs années pour certains. Ce mode de financement est tellement dans l'air du temps que le gouvernement s'est même attelé à la tâche début 2014 pour réfléchir à ses implications et à son mode de fonctionnement. Petite-entreprise fait le...

Site : petite-entreprise.net

Thèmes liés : financement participatif definition / projet artistique participatif definition

Définition : le crowdfunding ou financement participatif

Site : petite-entreprise.net

Thèmes liés : financement participatif definition / projet artistique participatif definition

MENE1306458C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Définition des temps périscolaires et extrascolaires, Associations complémentaires de l'école, mouvements d'éducation populaire et mouvement sportif et Les dérogations dans le cadre du projet éducatif territorial (au format PDF)

Le projet éducatif territorial (PEDT), mentionné à l'article D. 521-12 du code de l'éducation, formalise une démarche permettant aux collectivités...

Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : domaines d application de l information / circulaire d application de l arrete / application de l article 2 du decret / definition collectivite territoriale locale / definition competences des collectivites territoriales

MENH1506032C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Plan numérique

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)

Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015

NOR : MENH1506032C

circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015

MENESR - DGRH B1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs...

Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014 / circulaire d'application de l'arrete du 6 avril 2011 / decret d application de l ordonnance du 8 / circulaire d application de l arrete / decrets d application de l ordonnance

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