Articles sélectionnés pour le thème : erreur application l instruction
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Réforme du Code de l’urbanisme : 20 fiches pratiques ...
Avocat au Barreau de Paris
Associé - Cabinet Frêche et Associés
Les nouvelles dispositions qui entrent en vigueur le 1er octobre prochain peuvent paraître d'une appréhension compliquée, c'est pourquoi il convient donc d'en faire une présentation autour d'idées simples.
I. L'esprit de la réforme
La réforme des autorisations d'urbanisme trouve sa source, d'une part, dans la loi du...
Site :
lemoniteur.fr
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Contrats publics et collectivités ... - Courrier des maires
1.1. SPLA - exception « in house » ( CE, 6 novembre 2013, Commune de Marsannay-la-Côte : req. n° 365079 )
Si une collectivité territoriale, actionnaire d'une société publique locale d'aménagement (SPLA), peut sur le fondement de l'exception « in house » lui concéder une opération d'aménagement sans publicité et sans mise en concurrence, ce n'est qu'à la condition qu'elle exerce...
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / le conseil d'etat et l'application du droit communautaire / erreur d application l instruction
Cour de cassation
Infirme le jugement, mais seulement en ce qu'il a...
Et statuant à nouveau sur le(s) chef(s) infirmé(s ) :
..................................
Confirme le jugement pour le surplus.
la formule inverse peut aussi être utilisée :
Confirme le jugement entrepris, sauf en sa disposition ayant... (ou : sauf en celles de ses dispositions ayant...)
Et statuant à nouveau sur ce(s)...
Site :
courdecassation.fr
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / l'application de l'article 55 de la constitution par le juge administratif / l'application de l'article 55 de la constitution / erreur d application l instruction
Actualité et Droit International - La responsabilité ...
Résumé : Rien ne s'oppose et tout contraint à poursuivre un chef d'Etat en exercice s'il est reconnu auteur ou complice de crimes internationaux, parmi lesquels les actes de terrorisme. Ces faits ne sauraient être couverts par les immunités ou privilèges traditionnellement accordés aux dirigeants d'Etat et de gouvernement, leur responsabilité pénale individuelle pouvant alors être...
Date: 2001-08-27 08:27:41
Site :
http://www.ridi.org
Thèmes liés : cour de cassation et l application du droit en france / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / domaines d application de l information / principe de l'application de la loi penale dans le temps
Mémorandum d11-11-1 - Décisions nationales des douanes (DND)
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En résumé
Le présent Mémorandum a été révisé afin de refléter la nouvelle norme de service du programme des DND, de mettre à jour la section sur l'obtention d'une DND d'origine pour le Tarif de préférence général et le Tarif des pays les moins développés, afin d'introduire les avantages découlant...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / application l instruction emploie l adresse / l'application de la loi dans le temps cours pdf
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Résumé
Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.
Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : les domaines d'application de l'informatique definition / domains d'application de l'informatique / decret d'application de l'ordonnance du 30 janvier 2014 / decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 12 mars 2014
Comment corriger les erreurs Plugin.dll - Solvusoft
Recommandation: Diagnostiquer des erreurs de registre Plugin.dll dans votre ordinateur
Causes des erreurs Plugin.dll
La plus par des erreurs Plugin.dll sont liées aux fichiers Plugin.dll corrompus ou manquants. Étant donné que Plugin.dll est un fichier externe, il peut être source de problèmes.
Fermer votre ordinateur d'une façon incorrecte ou avoir un virus peut corrompre Plugin.dll, ce...
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Elisabeth Pochon (PS) et Jean-Luc Warsmann (UMP)
1. Conserver la compétence des commissions administratives en matière d'instruction des demandes d'inscription en réformant leur fonctionnement 70
a. Les dysfonctionnements des commissions administratives 70
b. Restaurer l'impartialité et l'efficacité des travaux des commissions administratives de révision 72
2. Créer les conditions d'établissement de listes électorales fiables dans le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : circulaire d'application de l'arrete du 8 novembre 2013 / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / circulaire d application de l arrete
Car Dr™ – Super OBD FR
Système de controle de caburant moteur
Pression du carburant et bien plus encore...
Compatible avec:
Voitures essence conçues après 2001,
Voitures Diesel conçues après 2004. Ne fonctionne pas sur les vans ou poids-lourds.
Iphone/Android/PC or Window smartphone
Ce dispositif n'a pas été testé sur tous les véhicules.
NOTE: Ce dispositif fonctionne sur les voitures à essence ou Diesel. Ne...
Site :
https://fr.super-obd.com
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Prendre en main Python sous Windows - Page d'index
Il n'y a rien de plus simple que d'installer Python à partir de la version Windows installer (.msi). Vous avez le choix entre plusieurs fichiers d'installation à télécharger dépendant de votre version de windows (32 bits (...msi) ou 64 bits (...64.msi)) et de la version de Python sélectionnée. De préférence, choisissez une version stable (non alpha) qui aura l'avantage de ne plus...
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Le Conseil d'État : La justice administrative au service ...
La justice administrative au service de l'Etat de droit
Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d'Etat
Intervention de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, à l'Ecole nationale d'administration du Liban, le 6 novembre 2012.
La justice administrative au service de l'Etat de droit
***
Ecole nationale d'administration du Liban
Baabda
Intervention de Jean-Marc Sauvé [1]...
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Refus de titre de séjour en qualité d’étranger malade ...
à la Cour administrative d'appel de Lyon
M. et Mme A. sont des ressortissants kosovars, nés respectivement en 1936 et 1940.
En janvier 2013, ils ont sollicité le renouvellement de leur titre de séjour sur le fondement des dispositions de l'article L.313-11- 11° du CESEDA.
Par deux avis, en date du 28 février 2013, le médecin de l'agence régionale de santé ( MARS) a estimé que l'état...
Date: 2017-02-22 11:04:41
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Ordinateurs HP - Exécution d'une récupération du système ...
Figure : Ecran Résolution des problèmes
Sélectionnez Récupérer sans sauvegarder vos fichiers, puis cliquez sur Suivant.
Figure : Récupérer sans sauvegarder vos fichiers
Lisez Information de récupération du système. Pour continuer, cliquez sur Suivant.
Figure : Information de récupération du système
Recovery Manager préparera le système pour la récupération.
Figure : Préparation...
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Download Microsoft .NET Framework 3.5 Service Pack 1 from ...
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.NET Framework version 3.5 Service Pack 1 offre les nouvelles fonctionnalités et les améliorations suivantes :
ASP.NET Dynamic Data, qui fournit une infrastructure de génération de modèles automatique permettant un développement piloté par données rapide sans écriture de code et un nouvel ajout à ASP.NET AJAX qui prend en charge la gestion de l'historique du...
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Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / domaines d application de l information / exe erreur d application l instruction / erreur d application l instruction
Visual Basic: cinq astuces pour booster les performances ...
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Pour une vitesse de traitement optimale, différentes ficelles permettent de tirer le meilleur de Visual Basic. De l'utilisation de boucles au réglage du compilateur, passage en revue de ces astuces.
Par Lamont Adams |
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Même s'il y a peu de chances que Visual Basic...
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Comment Espionner un Portable Android ou iPhone: Logiciel ...
Espionner un Téléphone Portable
Espionner un Téléphone Portable
Bonjour, bienvenue sur espionnerportable.org, un site qui choisit les Meilleures Revues de Téléphones Portables Espions. Ce site internet va vous présenter les meilleures applications espion pour vous aider à mieux comprendre toutes les options obligatoires et les objectifs en détail. Donc continuez simplement à lire cet...
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http://www.espionnerportable.org
GISTI - Etablissement des actes des étrangers devenus ...
Etablissement des actes des étrangers devenus français selon l'Igréc 521 à 526-1
Titre IV - Chapitre II - Le service central d'état civil
Section 2 - Établissement des actes des étrangers devenus français
521 1. État civil des étrangers devenus français avant le 1er janvier 1960.
Jusqu'au 8 janvier 1993, les actes de l'état civil des étrangers devenus français avant le 1er janvier...
Date: 2018-01-11 02:37:59
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http://www.gisti.org
Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 22 decembre 2011 / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / decret d application de l ordonnance du 8 decembre
Système d'exploitation — Wikipédia
Fonctionnalités[ modifier | modifier le code ]
Le système d'exploitation offre une suite de services généraux facilitant la création et l'utilisation de logiciels applicatifs . Les services offerts sont en rapport avec l'utilisation des ressources de l' ordinateur par les programmes [2] . Ils permettent en particulier d'exécuter des programmes, de lire et écrire des informations, de...
Date: 2017-02-20 20:53:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : programme d'installation de l'application / executer le programme d'installation de l'application / erreur lors de l'application du programme correctif au fichier / creer une association en utilisant l'application definir / creer une association en utilisant l'application
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
CHAPITRE Premier : LES SYNDICATS PROFESSIONNELS
Article 242 :
Des syndicats ou associations professionnels de personnes exerçant la même profession, des métiers similaires ou des professions connexes concourant à l'établissement de produits déterminés, ou la même profession libérale, peuvent se constituer librement.
Les mineurs âgés de plus de 16 ans peuvent adhérer aux syndicats,...
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Guide de rédaction d’un curriculum vitae | Employeurs ...
Guide de rédaction d'un curriculum vitae
Compétences cruciales pour la main-d'oeuvre canadienne
Selon un dossier paru dans le Financial Post et portant sur les carrières et le marché du travail, les compétences en mathématiques, en sciences, en génie et en communication deviennent de plus en plus importantes dans les entreprises de toutes tailles. Malheureusement, des pénuries en...
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Bulletin officiel n°2005-18
Texte non paru au Journal officiel
1502
DE L’ÉQUIPEMENT, DU TOURISME
ET DE LA MER
Direction générale de l’urbanisme,
de l’habitat et de la construction
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE
Direction des études économiques
et de l’évaluation environnementale
Circulaire UHC/PS1 no 2005-57 du 15 septembre 2005 relative aux nouvelles dispositions prévues par le décret...
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Thèmes liés : application de l article 2 du decret / erreur d application l instruction / circulaire d application de l arrete / circulaire relative a l application du decret / l'application de la loi dans l'espace
Télécharger - carmetal.org
Lancement Java Web Start de CaRMetal 4.2.5
Si java est installé sur votre ordinateur (et à jour), et si vous avez déjà utilisé une version installée de CaRMetal sur l'ordinateur hôte*, vous pouvez aussi lancer CaRMetal 4.2.5 (toute dernière version beta) en cliquant sur l'icone ci-dessous :
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Date: 2017-12-07 11:46:52
Site :
http://carmetal.org
Thèmes liés : windows installer erreur lors de l application / exe erreur d application l instruction / erreur d application l instruction / installer des application windows sur mac os x / vous ne pouvez pas ouvrir l application
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Annexe X. - Réquisition du médiateur du procureur aux fins de mise en oeuvre d'une mesure de médiation pénale (art. 41-1, 5° du CPP)
A la suite de la publication, le 29 janvier 2001, du décret d'application de la loi du 23 juin 1999 relatif aux alternatives aux poursuites et à la composition pénale, la direction...
Date: 2007-03-13 17:29:25
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : l'application de la loi penale dans le temps cas pratique / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / decret d application de l ordonnance du 8 decembre
iexploere.ex -erreur d'application
le 10-12-2006 à 10:06 #
Bonjour,un peu de lecture un beau dimanche ensolleillé:
L'adresse mémoire ne peut pas être 'Read' ou 'Written'
Mise à jour jeudi 31 août 2006 à 15:45:05
Par Jeff
Ce problème, survenant sous Windows sous la forme d'un message d'erreur de la forme "l'instruction à " 0x xxxxxxxx" emploie l'adresse mémoire " 0x xxxxxxxx", la mémoire ne peut pas être read (ou...
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https://www.surlatoile.com
Thèmes liés : erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse memoire / message d'erreur l'instruction a emploie l'adresse memoire / l'instruction emploie l'adresse memoire la memoire ne peut pas etre written / erreur d application l instruction emploie l adresse
Tout comprendre sur iCloud et comment l'utiliser - iPhoneSoft
Tout comprendre sur iCloud et comment l'utiliser
Il y a 6 ans o Mis à jour il y a 1 an
Une des nouveautés majeures de l'iOS 5 est bien évidemment iCloud. Il est donc important de comprendre son fonctionnement et de savoir l'utiliser correctement.
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Date: 2017-12-07 07:41:16
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Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
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Date: 2017-02-17 12:24:09
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Sweet Home 3D : FAQ
Téléchargement et lancement automatique du logiciel dans sa page web
Pas besoin d'installer Java (sauf pour la version Java Web Start )
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Enregistrement et lecture des logements sur le disque de votre ordinateur
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Taille des...
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Définition et manipulation de données avec DAO
Définition et manipulation de données avec DAO
Table des matières
4. DAO et la structure d'une base de données
4.1. Généralités
Nous abordons là un point fort de DAO à savoir la définition des données (DDL). En effet, l'objet Database donne accès à l'ensemble des tables, des requêtes et des relations d'une base de données Access. Non seulement il est possible...
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Un spécialiste de la micro-informatique
Depuis plusieurs années, le paysage informatique s'est progressivement redessiné au profit de la micro-informatique. En effet, la plupart des sociétés, quelle que soit leur taille, choisissent la micro-informatique pour leurs petites applications ou pour décharger l'ordinateur central.
Analyste-programmeur micro, vous serez...
Site :
http://www.educatel.fr
Thèmes liés : logiciels et domaines d'application de l'informatique / logiciels et domaines d application de l informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel / les differents domaines d'application de l'informatique / domains d'application de l'informatique
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Histoire de l'informatique — Wikipédia
la dimension sociale qui décrit les usages de l'informatique dans tous les domaines et son insertion dans les pratiques sociales les plus diverses.
L'informatique est une nouvelle technologie intellectuelle, comme l'ont été en leur temps l'écriture et l'imprimerie, un moyen de représenter, de structurer et d'exploiter des informations qui en retour structure la pensée de l'homme, selon...
Date: 2017-11-24 06:33:31
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de ...
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...
Site :
http://www.mawarid.ma
Thèmes liés : erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / rapport annuel de controle de l'application des lois / erreur d application l instruction emploie l adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie
LOI - WET
Sous-section 1. - Fonctionnaire dirigeant.
Article 1 . Le fonctionnaire ou toute autre personne chargée de la direction et du contrôle de l'exécution du marché est désigné par le pouvoir adjudicateur lors de la notification du marché, à moins que ce renseignement ne figure déjà dans l'avis de marché ou dans le cahier spécial des charges.
Lorsque la direction et le...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie / erreur d application l instruction / domaines d application de l information
Mode d'emploi HP ENVY 5530 - imprimante Trouver une ...
Extrait du mode d'emploi : notice HP ENVY 5530
Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.
Utilisez uniquement le cordon d'alimentation fourni par HP. Port USB arrière FRWW Composants de l'imprimante 5 Panneau de commande et voyants d'état Touchez les boutons de direction pour naviguer entre deux écrans d'accueil. Figure 2-3 Fonctions du...
Site :
http://mesnotices.20minutes.fr
Thèmes liés : message d'erreur l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d'application l'instruction a emploie l'adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse memoire / erreur d application l instruction emploie l adresse / erreur d application l instruction emploie
Sanctions si non respect panneau interdit aux plus de 3.5t ...
949 message(s) , Inscription le 13/03/2011
bonjour
Contrairement à Citoyenalpha et à Tissuisse, je pense que l'article R 411-28 ne devrait s'appliquer qu'à sanctionner la circulation en sens inverse de la circulation.
Le panneau "sens interdit sauf" est donc une erreur juridique et n'a rien à faire dans ce cas de figure.
Le panneau "sens interdit sauf" n'existe pas dans le code de la route ni...
Site :
experatoo.com
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Informatique Maroc collège-lycée : quatre manuels pour la ...
Informatique Maroc collège-lycée :
quatre manuels pour la nouvelle discipline
Ignace Rak
En novembre 2006 nous avions rédigé avec A. Hariri, Inspecteur d'informatique au Maroc, un document qui décrivait la création d'une nouvelle discipline obligatoire d'informatique, ainsi que les contenus des programmes auquel je demande aux lecteurs de cet article de se reporter pour...
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epi.asso.fr
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Mémoire "read" au démarrage du PC - forum.hardware.fr
Mémoire "read" au démarrage du PC
louis628
Posté le 24-04-2010 à 07:58:20
Bonjour, si quelqu'un pouvait m'aider ce serait sympa.
Voici mon problème: lorsque j'allume mon ordi, je recois un message d'erreur qui est le suivant: L'instruction à "0x7c93cede" emploie l'adresse mémoire 0x00000000 la mémoire ne peut être "read".
Que puis-je faire pour ne plus recevoir ce message?...
Date: 2010-04-25 18:40:49
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Cercle des fiscalistes - Bref retour sur la holding ...
L'instruction administrative commentant ce régime [5] précise ainsi, s'agissant des holdings : « lorsque la prise de participation répond au désir de diriger ou de contrôler la société émettrice, l'activité de la société participante (la holding - NDLA) n'est pas différente de celle poursuivie par la société dans laquelle elle détient des droits. Les holdings qui exercent une...
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Thèmes liés : erreur d application l instruction / cour de cassation et l application du droit en france / l application s est arrete / application de l article 16 de la constitution / erreur lors de l'application des differences
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interactions pendant la lecture.
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Thèmes liés : installer des application windows sur mac os x / installation application mac os x / erreur lors de l'application des differences windows 10 / windows installer erreur lors de l application des differences / windows installer erreur lors de l application
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
Tableau synoptique des décrets d'application 147
Introduction générale
Le Gouvernement a présenté le 18 juin 2015 une « Stratégie Numérique » ambitieuse pour la nation : il s'agit de repenser en profondeur l'action publique à l'aune de cette nouvelle révolution industrielle et sociétale, pour faire de la France une République numérique. Intitulé « La République numérique en...
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N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
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Titre 2 - Nomination du régisseur et des mandataires ...
Chapitre 1 - Autorité qualifiée pour nommer le régisseur et les mandataires
Les régisseurs et leurs mandataires sont nommés par décision de l'ordonnateur de la collectivité territoriale ou de l'établissement public local auprès duquel la régie est instituée (art R.1617-3 du CGCT ; annexe 1) sur avis conforme du comptable public assignataire des opérations de la régie.
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Bac blanc du 28 janvier 2010 « La Poésie » Rapport du Jury ...
Publié le 16 février 2010 par Bruno Rigolt
Rapport de correction
Voici le rapport que j'ai établi pour ce premier examen blanc préparant à l'écrit de l'EAF, sur la base des remarques de ma collègue et de mes propres observations. Même si ce rapport ne saurait engager les autres enseignants de l'établissement, il est évident que la plupart des observations formulées ici dépassent...
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fiscalité marocaine TAXE URBAINE LOI N° 37-89
Il est établi une taxe urbaine .
Cette taxe porte annuellement sur :
1°- Les immeubles bâtis et constructions de toute nature occupés en totalité ou en partie, par leurs propriétaires à titres d'habitation principale ou secondaire ou mis bénévolement, par lesdits propriétaires, à la disposition de leurs conjoints, ascendants et descendants, à titre
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Conseil d’Etat, 9 avril 2008, n° 311707, Section française ...
Conseil d'Etat, référé, 22 mars 2002, n° 244279, Ministre de la Justice c/ M. C.
Conseil d'Etat, 9 avril 2008, n° 311707, Section française de l'Observatoire international des prisons
L'urgence justifie que soit prononcée la suspension d'un acte administratif lorsque l'exécution de celui-ci porte atteinte, de manière suffisamment grave et immédiate, à un intérêt public, à la...
Date: 2017-12-07 10:08:02
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