Articles sélectionnés pour le thème : cas pratique droit l'application de la loi dans le temps
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Assemblée nationale ~ Deuxième séance du vendredi 27 ...
Mme la présidente . Quel est l'avis de la commission ?
M. Jean-Louis Touraine , rapporteur. J'ai eu le plaisir d'émettre un avis favorable à un amendement précédent de M. Lurton, mais il me paraît difficile de le faire pour cet amendement-ci : nous souhaitons saisir toutes les opportunités pour inciter à stopper la consommation de tabac et accompagner les personnes qui le veulent....
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http://www.assemblee-nationale.fr
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Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
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Le renforcement récent des...
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La qualité de l’eau pour l’alimentation en eau potable - l ...
> La qualité de l'eau en Poitou-Charentes
La qualité de l'eau pour l'alimentation en eau potable
Thème Eau - Edition 2015
Les informations suivantes sont extraites du rapport sur la
« qualité des eaux destinées à la production d'eau potable », produit
en 2002 par le Comité Régional de l'Environnement..
2.1. Quelques généralités sur l'eau potable
L'eau potable est une eau qui ne...
Date: 2018-01-11 01:42:11
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Taxe professionnelle — Wikipédia
�?tablissement[ modifier | modifier le code ]
La TP était due par toute personne physique ou morale française ou étrangère qui exerçait en France à titre habituel une activité professionnelle non salariée au premier janvier de l'année d'imposition (art 1447 et 1478 du Code général des impôts). �?taient donc exclues les activités sans but lucratif ou à but purement privé. Il...
Date: 2017-02-01 10:43:14
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Le moteur à courant continu - Tuto Arduino - Le blog d'Eskimon
Un moteur, ça fait quoi au juste ?
Commençons en douceur par l'explication de ce à quoi sert un moteur et son fonctionnement.
Ce chapitre n'est pas un des plus simples car il va faire apparaître des notions de mécanique qui sont indispensables pour comprendre le mouvement. Il prend en général plusieurs heures de cours pour être bien expliqué. Nous allons donc vous faire ici uniquement...
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DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE… - rdd-france.blogspot.com
RASSEMBLEMENT POUR LA DEMOCRATIE DIRECTE RDD - France
Le Rassemblement pour la Démocratie Directe - France - n'est pas un parti mais un mouvement politique français à vocation internationale qui se veut rassembleur autour des règles de la DÉMOCRATIE DIRECTE et des valeurs et principes Humanistes Universels. La démocratie Directe... C'EST AVANT TOUT LE RESPECT DES AUTRES... DANS LA...
Date: 2016-06-24 15:13:08
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LA SOUVERAINETE POPULAIRE GARANTIT-ELLE LA DEMOCRATIE?
LA SOUVERAINETE POPULAIRE GARANTIT-ELLE LA DEMOCRATIE?
LA SOUVERAINETE POPULAIRE GARANTIT-ELLE LA DEMOCRATIE?
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Intro.- "La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants ou par la voie du referendum": c'est le début de l'article 3 de la constitution de la Ve République. Cette phrase affirme...
Date: 2008-09-04 20:02:24
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Victoire pour Biotope au procés de la prêle - Et naissance ...
Victoire pour Biotope au procés de la prêle
Et naissance d'un collectif pour le renouveau de l'herboristerie
Un procés ayant été intenté contre des producteurs d'herbe médicinale vient d'être gagné par ceux-ci, en appel.
La SICA Biotope des Montagnes rassemble une quinzaine de petits producteurs de plantes médicinales des montagnes françaises qui commercialisent ensembles depuis 1985,...
Date: 2017-02-22 06:27:55
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Gestion des ressources humaines au sein de la fonction ...
Gestion des ressources humaines au sein de la fonction publique territoriale
15e législature
Question écrite n° 00244 de M. Gaëtan Gorce (Nièvre - Socialiste et républicain)
publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 - page 2201
M. Gaëtan Gorce attire l'attention de M. le ministre...
Date: 2017-10-05 22:09:05
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Refacturation de frais et TVA - compta-online.com
Refacturation de frais et TVA
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Directeur Administratif et financier en entreprise
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Directeur Administratif et financier en entreprise
Ecrit le: 22/10/2007 16:38
Alerter
Bonjour,
Je suis confrontée à un client qui me demande de refaire mes factures...
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Thèmes liés : tva collectivite d'outre mer / restaurants d'entreprises et de collectivites / restaurants d entreprises et de collectivites / l'application de l'article 55 de la constitution / application de l article 55 de la constitution
Développement local, stabilité politique et ...
Développement local, stabilité politique et décentralisation L'exemple du Burkina Faso
Pierre-Joseph Laurent
État des lieux du débat sur la décentralisation au Burkina Faso
1La Commission Nationale de la Décentralisation mise en place en novembre 1993 entend impulser un processus pragmatique qu'accompagne une pédagogie adaptée à la rationalité et au savoir-faire des citoyens burkinabè...
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Accueil - MIQCP
BIM et maquette numérique :
guide de recommandations à la maîtrise d'ouvrage
A la demande de Bertrand Delcambre, Président du Plan Transition Numérique dans le Bâtiment (PTNB), la MIQCP a animé un groupe de travail réunissant tous les professionnels et administrations concernés, avec pour mission, l'élaboration d'un guide de recommandations aux maîtres d'ouvrage, afin de les motiver et...
Date: 2017-12-07 10:57:16
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