Articles sélectionnés pour le thème : l'application de la loi dans l'espace et dans le temps
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Viaduc de Millau — Wikipédia
Le viaduc de Millau est un pont à haubans franchissant la vallée du Tarn , dans le département de l'Aveyron , en France . Portant l' autoroute A75 , il assure la jonction entre le Causse Rouge et le Causse du Larzac en franchissant une brèche de 2 460 mètres de longueur et de 343 mètres de profondeur au point le plus haut, dans un panorama de grande qualité et avec des vents...
Date: 2017-02-21 22:40:20
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Thèmes liés : decret d'application de l'ordonnance du 16 novembre 2011 / decret d'application de l'ordonnance du 1er juillet 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 24 juin 2004 / decret d'application de l'ordonnance du 23 mars 2006 / decret d'application de l'ordonnance du 22 decembre 2011
La composition du bureau de vote – Droit électoral
LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE
Laurence Izquierdo, novembre 2010
Version DOC : La composition d'un bureau de vote
En 1791, sous la monarchie constitutionnelle, le suffrage est censitaire et direct. Seuls les hommes de plus de 25 ans payant l'impôt direct (appelé cens), égal à la valeur de trois journées de travail, ont le droit de voter.
Ils élisent des électeurs du deuxième degré,...
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Thèmes liés : application de l article 30 5 du decret n / application de l article 2 du decret / application de l article 30 5 du decret / decret d application de l ordonnance du 8 decembre / circulaire d application de l arrete
Histoire de l'électricité — Wikipédia
De l'Antiquité à la Renaissance[ modifier | modifier le code ]
La foudre est perçue chez l'homme depuis la Préhistoire avec son côté dangereux et sa projection psychologique pour l'homme de la puissance - potentiel [1] . Depuis, "la" foudre fournit une partie des mythes concernant l' Homme et la Nature ( mythes qui sont dans l'Antiquité la fondation de l' art , reflet " mimétique " de...
Date: 2017-02-12 18:08:11
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Thèmes liés : l'appel medical / l'application de la loi dans l'espace wikipedia / l'application de la loi dans l'espace et dans le temps
Éducation au Mali — Wikipédia
26 novembre 1969
portant statut du Lycée technique de Bamako. Trois séries ont été créées : « Technique économie »(TE), « Technique génie civil » (TGC) et « Technique industrie » (TI) [37] .
La réforme de 2010-2011, créé une dixième année commune à l'ensemble des séries, l'orientation se faisant à l'entrée de la onzième année. Le programme de la dixième année...
Date: 2017-02-12 19:35:30
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Thèmes liés : les differents domaines d'application de l'informatique / domains d'application de l'informatique / les domaines d'application de l'informatique industriel / domaines d'application de l'informatique wikipedia / domains d application de l informatique
476 Messages de forum - Atoute.org : forum médical
Alors que la crise du LEVOTHYROX s'intensifie et que les plaintes des patients prennent un tournant juridique, la Ministre de la Santé Agnès Buzyn libère les données sources des études de bioéquivalence et annonce la mise à disposition rapide de médicaments de remplacement pour les patients ne supportant pas la nouvelle formule du médicament des Laboratoires Merck Serono.
Je voudrais...
Date: 2017-12-07 06:16:28
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Thèmes liés : erreur lors de l'application des differences / erreur lors de l application des differences / l'application de la loi dans le temps et dans l'espace pdf / l'application de la loi dans l'espace et dans le temps
Martha Nussbaum ou la démocratie des capabilités - La Vie ...
Martha Nussbaum a inventé une philosophie morale et politique à même de renouveler la compréhension du féminisme, de la justice mais aussi du rôle des émotions, du développement humain et de la littérature. Cette oeuvre n'est pas seulement impressionnante par la variété des thèmes abordés et le nombre de pages écrites ; elle l'est également par la méthode. Cette philosophe,...
Date: 2017-02-22 04:14:06
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Thèmes liés : programme d'installation de l'application / programme d installation de l application / vous ne pouvez pas ouvrir l application / cas pratique droit l'application de la loi dans le temps / controle de l application des lois sociales
Résumé du Rapport sur la Régionalisation Avancée au Maroc ...
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Résumé du Rapport sur la Régionalisation Avancée au Maroc
Le modèle marocain de régionalisation avancée s'inscrit clairement dans le cadre d'un Etat démocratique décentralisé et marque un bond qualitatif dans le processus de démocratisation de la société.
Cette nouvelle conception de régionalisation requiert des collectivités territoriales élues ayant une légitimité...
Date: 2018-01-08 08:22:17
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Thèmes liés : transferts de competences de l'etat vers les collectivites territoriales / transfert de competences de l'etat aux collectivites territoriales / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / composantes du principe de libre administration des collectivites territoriales / limites principe de libre administration des collectivites territoriales